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Boeken Boek 21 - 30 van 177 over Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse....
" Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe ci dessus-énoncé. "
Bulletin des lois - Pagina 426
door France - 1839
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1834
...nous et no« bons frères l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , le roi des Français, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, d'une part, et notre bon frère le roi des Belges , d'autre part , a ère conclu et signé à Londres, le i5 novembre...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 33

1834
...nécessaires , Leurs Majestés le Roi des Français, le Roi du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne el d Irlande , et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part; et Sa Majesté le Roi de Bavière , de l'autre, ont nommé pour leurs i plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi...
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Collection Complete des Lois, Decretts

Par J. B. Duvergier - 1834
...nécessaires, Leurs Ma)cslcs le Roi des Français, le Roi du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne cl d Irlande , et l'Empereur de toutes les Russies , d'une part; et Sa Majesté le Roi de Bavière , de l'autre, ont nommé pour leurs plénipotenliaires, savoir: Sa Majesté le Roi des...
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Bulletin des lois

France - 1834
...nécessaires, LEURS MAJESTÉS le Roi des Français, le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et l'Empereur de toutes les Russies , d'une part ; et SA MAJESTÉ le Roi de Bavière, de l'autre, ont nomme' pour leurs plénipotentiaires, savoir: SA MAJESTÉ le Roi des Français,...
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Louis-Philippe et la contre-révolution de 1830, Volume 1

Bernard Sarrans - 1834
...momentanément subverti , LL. MM. l'empereur d'Autriche , le roi du royaume uni de la Grande— Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , considérant que le repos de l'Europe est essentiellement lié à l'affermissement de cet ordre de...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1837
...paix. XXIII. Leur Majestés l'Empereur d'Autriche, le Roi des Français, le Roi de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, employèrent toute leur influence et les droits que leur donnent leur position, et la réunion aen...
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Revue de Paris

Louis Désiré Véron - 1838
...roi des Belges d'une part , et leurs majestés l'empereur d'Autriche, le roi des Français , le roi du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande ,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , d'autre part , leurs héritiers et successeurs, leurs états et sujets respectifs à perpétuité....
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Histoire parlementaire du traité de paix du 19 avril 1839 entre la ..., Volume 2

Belgium treaties - 1839
...Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande...Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies , est déclaré n'être point obligatoire pour les hautes parties contractantes. ART. 3. Le présent...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Nummers 620-658

1839
...je Roi des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi 4e Hongrie et de Bohême, la Reine du Royaume -Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi des Belges, est déclaré n'être point obligatoire pour les Hautes Parties Contractantes....
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Lois, decrets

J.B. Duvergier - 1840
...majestés. a. Le traité du 15 novembre 1831 , entre leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine...Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour...
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