 | 1834 - 976 pagina’s
...nous et no« bons frères l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , le roi des Français, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, d'une part, et notre bon frère le roi des Belges , d'autre part , a ère conclu et signé à Londres, le i5 novembre... | |
 | France - 1834 - 720 pagina’s
...nécessaires , Leurs Majestés le Roi des Français, le Roi du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne el d Irlande , et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part; et Sa Majesté le Roi de Bavière , de l'autre, ont nommé pour leurs i plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 pagina’s
...nécessaires, Leurs Ma)cslcs le Roi des Français, le Roi du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne cl d Irlande , et l'Empereur de toutes les Russies , d'une part; et Sa Majesté le Roi de Bavière , de l'autre, ont nommé pour leurs plénipotenliaires, savoir: Sa Majesté le Roi des... | |
 | France - 1834 - 722 pagina’s
...nécessaires, LEURS MAJESTÉS le Roi des Français, le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et l'Empereur de toutes les Russies , d'une part ; et SA MAJESTÉ le Roi de Bavière, de l'autre, ont nomme' pour leurs plénipotentiaires, savoir: SA MAJESTÉ le Roi des Français,... | |
 | Bernard Sarrans - 1834 - 442 pagina’s
...momentanément subverti , LL. MM. l'empereur d'Autriche , le roi du royaume uni de la Grande— Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , considérant que le repos de l'Europe est essentiellement lié à l'affermissement de cet ordre de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 876 pagina’s
...paix. XXIII. Leur Majestés l'Empereur d'Autriche, le Roi des Français, le Roi de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, employèrent toute leur influence et les droits que leur donnent leur position, et la réunion aen... | |
 | Louis Désiré Véron - 1838 - 690 pagina’s
...roi des Belges d'une part , et leurs majestés l'empereur d'Autriche, le roi des Français , le roi du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande ,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , d'autre part , leurs héritiers et successeurs, leurs états et sujets respectifs à perpétuité.... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pagina’s
...Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande...Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies , est déclaré n'être point obligatoire pour les hautes parties contractantes. ART. 3. Le présent... | |
 | France - 1839 - 602 pagina’s
...je Roi des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi 4e Hongrie et de Bohême, la Reine du Royaume -Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi des Belges, est déclaré n'être point obligatoire pour les Hautes Parties Contractantes.... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 pagina’s
...majestés. a. Le traité du 15 novembre 1831 , entre leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine...Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour... | |
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Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe ci dessus-énoncé. 
