 | Bibliothèque wallonne, Leyden - 1855 - 66 pagina’s
...année. Bijdrage tôt de Geschiedenis der Kerkinrichting in Nederland: Rapport à SM l'Empereur et Roi , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. (concernant l'organisation du Culte Réformé dans les Départements réunis, — par le Ministre des... | |
 | 1856 - 600 pagina’s
...extraites d'un journal.) Dans le printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
 | 1906 - 482 pagina’s
...candidats à la libéralité impériale. Le deux avril 1810, Napoléon I", Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, comme il s'intitulait pompeusement, faisait bénir par son oncle, le cardinal Fesch, dans le grand... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - 1907 - 496 pagina’s
...porte : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Etat, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. » Cette grosse je la dépose ici pour être classée dans nos archives avec les premiers actes dont... | |
 | Auguste de Caumont duc de La Force - 1907 - 402 pagina’s
...provisoire du royaume de Hollande, nous avons reçu aujourd'hui de Sa Majesté l'Empereur des Français, Poi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, l'ordre de vous notifier que Sa Majesté Impériale et Royale ayant considéré la situation des affaires... | |
 | Jean Ussel (vicomte d'.), vicomte Jean d' Ussel - 1907 - 464 pagina’s
...alliance offensive et défensive fut enfin signée à Paris entre « SM L'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM le roi de Prusse •• . Ce traité fut suivi de deux conventions, également signées à Paris,... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1908 - 64 pagina’s
...concernant la réorganisation des troupes polonaises68 \ Au palais des Tuileries, le 18 décembre 1813. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. nous avons décrété et décrétons ce qui suit: « ARTICLE PREMIER. — Les corps de l'armée polonaise... | |
 | 1909 - 404 pagina’s
...Secrétairerie d'Etat. Au palais des Tuileries le 16 *) 9bre 1810. Napoleon, Empereur des Français, Koi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Article \™. Le Général Janssens est nommé Gouverneur... | |
 | Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts - 1910 - 1092 pagina’s
...les insignes et les décorations de l'ancienne dynastie. Voici le premier des décrets de Fismes : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, »...Rhin, médiateur de » la confédération suisse... (il évoquait encore tous les » titres qu'il n'avait plus qu'i'n partibus)... considérant » que... | |
 | 1911 - 940 pagina’s
...texte de ce décret: CRÉATION DES ÉCOLES DE SUCRERIE Au palais des Tuileries, le 15 janvier 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. — Ecoles de fabrication pour le sucre de betterave. Article premier. — La fabrication... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
