| Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pagina’s
...devient offensive. Art. \". L'alliance contractée aujourd'hui entre SH l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi de l'russe, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes parties... | |
| France - 1839 - 570 pagina’s
...le 28 du même mois, duquel traité la teneur suit : — Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , également animés du désir... | |
| Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 552 pagina’s
...NAPOLÉON I er , par la grâce de Dieu et les constitutions de la république, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin,...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc.. FIN. TABLE, SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse de ce... | |
| Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 524 pagina’s
...NAPOLÉON Ier, par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , Empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin,...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc. FIN. *r TABLE. SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse de... | |
| Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 pagina’s
...jugement des contravention» et la répartition des amendes. Au palais de St.-Cloud, le 10 avril 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur...médiateur de la confédération Suisse, etc., etc., Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la loi du 29 floréal an x , relative aux contraventions... | |
| Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 678 pagina’s
...satisfaction de votre conduite pendant la régence que je vous ai confiée. « St'jne : NAPOLÉON. » d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, avec ses préfets à Hambourg, à Trieste, à Barcelone ; ses rois en Hollande, en Westphalie , à... | |
| Marin J George de La Voye - 1844 - 342 pagina’s
...francs que j'ai encore dans ma poche, afin qu'il boive à ma santé, à la vôtre, et à celle du grand Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la fédération suisse... etc. etc. etc.' " L'empereur acheva la lettre, et dicta ce qui suit : " Post-scriptum.... | |
| Claude François de baron Méneval - 1844 - 520 pagina’s
...L'IMPÉBATBICE. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc., « A tous présents et à venir, salut. • Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil... | |
| Frans Hendrik Mertens - 1845 - 756 pagina’s
...N. 1. — Decreet van \G>Dece>nber 1810. Napoleon, par la grâce de Dieu, Empereur des Francais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, à tous présents et à venir salut. Par notre décret du dix sept Mai mil huit cent neuf, nous avons... | |
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