 | Paul Roger - 1844 - 404 pagina’s
...D'ORVILLE ET D'AMPUER, EN FAVEUR D'ALEXANDRE -FRANÇOIS -IGNACE DE BRANDT. Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Notre très-cher et bien amé Alexandre-François-Ignace de Brandt nous a fait exposer qu'en considération... | |
 | France - 1845 - 1388 pagina’s
...Au palais Je Ncuilly.lc 31 Juilkt 18/i4. LOUIS-PHILIPPE, Loi DES FRANÇAIS, à tous pré&eute «t 4 venir, SALUT. • -> -, Sur le rapport de notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'état tu département de la justice et dos cultes; Vn la demande foi niée par la congrégation des sœurs... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 518 pagina’s
...le roy, Forget. (Archives, etc.J № CVII (décembre 1597J. — Henry, par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Sçavoir faisons nous avoir reçu l'humble supplication de nos chers et bien amez les maire et jurats... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1845 - 474 pagina’s
...CHARLES , parla grâce de Dieu, Roi DE FRANT.E ET DE NAVARRE, à tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'État au département de la justice , Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART. 1er. Le sieur Delavau,... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1862 - 348 pagina’s
...D'AUBUSSON EN LA PROVINCE DE LA MARCHE, DONNÉES EN L'ANNÉE 1665. Louis , par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut : après avoir donné glorieusement la paix à nostre royaume , et mis nos sujets dans une parfaite... | |
 | Société d'histoire et d'archéologique de Châlon-sur-Saône - 1846 - 432 pagina’s
...mais manqué de cœur pour leurs Princes. » Voici ces lettres : « LOUIS PAR LA GRACE DE DlEU ROI DE FRANCE ET DE » NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nos chers » et bien amez les Maire , Eschevins , Bourgeois et ha» bitans de notre Ville , Cité et... | |
 | Paris (France) - 1846 - 518 pagina’s
...tranquilité en son royaume, vérifiée en parlement le 1" avril 16491. « Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'expérience a faict assez cognoistre que la France est invincible et redoutable à ses ennemis lorsqu'elle... | |
 | 1846 - 434 pagina’s
...mais manqué de cœur pour leurs Princes. » Voici ces lettres : « LOUIS PAR LA GRACE DE DlEU ROI DE FRANCE ET DE » NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nos chers » et bien amez les Maire , Eschevins , Bourgeois et ha» bilans de notre Ville , Cité et... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pagina’s
...arbitrairement les consciences. Du 8 novembre 1843. LOUIS-PHILIPPE , roi des Français ; A tous présents et à venir, salut. Sur le rapport de notre garde des sceaux , ministre secrétaire d'État au département de la justice et des cultes. Vu le recours comme d'abus à nous présenté en notre... | |
 | 1847 - 1216 pagina’s
...de 1716. ] ( Arch. du roy., sect. judic., Ordonn. 6 E, P 63.) « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les maîtres tailleurs d'habits et fripiers de notre ville et fauxbourgs de Reims nous ont fait remontrer... | |
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LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présens et à venir, SALUT. 
