 | 1791 - 614 pagina’s
...dédaré , le 2.1 , k l'aflembléc électorale , qu'ils étoient prêts à jurer de nouveau d'être fidels à la nation , à la loi & au Roi , & de maintenir la ccmftitution du royaume, en tout ce qui n'mtéréffe que la' puijfance temporelle. Le préfident... | |
 | 1790 - 684 pagina’s
...foin fur les „ fidèles du diocefe ou de la paroifie qui leur ,, eft confiée , d'être fidèles à la nation , à la „ loi & au roi, & de maintenir de tout-leur „ pouvoir la conftitution décrétée par l'afiem,, blée-nationale & acceptée par le... | |
 | 1790 - 728 pagina’s
...Clergé , le ferment folemnel de veiller avec foin fur le troupeau qui lui eft confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi & au Roi, & de maintenir de tout fon pouvoir la conftitution décrétée par l'Aflemblée Nationale & acceptée par le Roi. Séante... | |
 | 1790 - 300 pagina’s
...mois, clans laquelle on a exigé de chacun des députés qu'il prêtât Se ferment d'être fidèle à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout fon pouvoir la conititution que Nota. Cette lettre a été envoyée hier , àf M. le Prépdent de l'afîemblée... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 454 pagina’s
...avec foin fur les Fidèles du Diocèfe ou de la Pa— roifle qui leur eft confiée , d'être fidèles à la Nation , à la Loi & au Roi , & de maintenir de cout leur pouvoir la Conftitution décrétée par l'Airemblée Nationale & acceptée par le Roi ; favoir... | |
 | 1790 - 356 pagina’s
...première. ( 174 > M. le préfident a prêtanté en conféquence la formule fuivante .Je jure d'être fidele à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir , de tout mon pouvoir , la conftitution décrétée par Paffemblét nationale , & acceptée par le reiM. de Foucault vouloit que... | |
 | 1790 - 556 pagina’s
..., dans 1« même délai , le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude , d'être fidèles à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale & acceptée par le roi. ( III.... | |
 | 1790 - 522 pagina’s
...Clergé , le ferment folemnel de veiller avec foin fur le troupeau qui lui eft confié, d'être fidèle à la Nation , à la Loi & au Roi , & de maintenir de tout fon pouvoir la Conftitution décrétée par l'Aflemblée Nationale & acceptée par le Roi. XXIII. L'Evêque... | |
 | 1790 - 270 pagina’s
...clergé , le ferment foJemnel de veiller avec foin fur le troupeau qui lui eft confié , d'êrre fidèle à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout fon pouvoir la conftitulion décrétée par l'afiemblée nationale , & accepté* par le roi «. XX.... | |
 | Charles Alexandre de Calonne - 1790 - 462 pagina’s
...qui y foit contraire , ni qui doive embarrafler votre fidélité. Vous avez juré d'être fidèles à la Nation } à la. Loi &• au Roi , & de maintenir de tout votre pouvoir , la Conjlitution décrétée par tAffemblée. Nationale, & acceptée par le Roi. •... | |
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je jure de remplir mes fonctions avec exactitude, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et sanctionnée par le Roi. 
