Inventaire des archives des Chambres des comptes, précédé d'une notice historique sur les anciennes institutions, Volume 1

Voorkant
M. Hayez, 1837
 

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Inhoudsopgave

cède à son père 33 Ordonne la translation
34
des trois conseils détat privé et des finances
36
vôt de StDonat 330 Bas
37
Quint pour régler le mode de succession aux diverses pereur Charles VI aux PaysBas
38
les VI de la réunion des Chambres de Flandre et
39
PaysBas 57 58 Réunit définitivement les Cham
40
ministère de MarieThérèse pour ladministration
43
vers à lapproche de larmée française 4041
48
Charles à ce sujet 5152 161 Dépêche itérative
53
Bruxelles les archives de la Chambre des Comptes
55
blées 5556 Date de la première séance quelle
56
tes 59
59
la Chambre aulique des comptes 59 Mise en acti
62
Conseiller et maître 61 62 175 giques
63
causes concernant les finances et les domaines royaux
67
viléges de la Chambre des Comptes de Lille dont il
83
juridiction redressée 9
91
tre les comptables en défaut 11 94 Philippele
97
ressort de cette dernière Chambre sur le duché
101
blées ibid Il lui enjoint de faire former un état
104
Mais peu après adopte un autre sys
109
présentés par les étatsgénéraux 14 207 Elle
117
de Bourgogne 1415 116 Les états de Brabant
123
à larchiduc 16 125 Ce prince napprouve pas
126
lippeleBeau est placé sous la tutelle de Maximilien
128
Fait inspecter la Chambre des Comptes de Brabant
134
nante des PaysBas Règlement quelle porte pour
154
prince et le ministère 54 Avis du président
165
nomination dun comité pour suppléer
178
Marche suivie dans sa rédaction
191
composition ibid Lieu et époque de ses assem ROCHELFING Georges de receveur héréditaire
196
CharlesleHardi
197
nenghes Chambre des et Espiers
198
mission qui lui est donnée 251
199
leBarbu y institue une huitième prébende
200
Cérémonies et formalités observées à son avénement
201
bailliages prévôtés mairies etc des pays de son res
203
leur régie ibid Priviléges accordés par la duchesse
207
Namur Voy Neufville
209
reur Charles IV lérige en duché
210
des Comptes 9 10 90 91 92 Lettrespatentes
211
gne
212
de ce droit à Anvers 269 cercles 361 Elles se soulèvent contre ce prince
213
recevoir en son nom
214
Conférences y tenues entre les députés de
215
de Guillaume comte de Hainaut de Hollande etc
216
PÉAGES Chartes et ordonnances y relatives
218
dans le ressort de la Chambre des Comptes de Flandre
220
y relative
226
tes de Lille 18 345
251
Brabant et Élisabeth de Gorlitz son épouse 211 dautres princes 209 212 215 Registres
254
gagées 213 276 Rapports concernant leur ges
255
Flandre 23 27 541 Précis historique fait par lui maître de la Chambre des Comptes 41 43 158
256
Heyst seigneurie de 518 Louvain quartier de
260
des Comptes 38 44 45 46 dAlve
263
176
264
bant
266
ABOLITION Lettres d 267
267
BERNE Abbaye de 199
272
MACHERENLECOMTE 275
275
dre Hainaut Namur Tournaisis et Malines 281283
281
des rapports faits au grand bureau 240 des rescrip
283
Knesselaere 315 Lesseweghe 507
285
marquis de CastelRodrigo lui ordonne de se transpor
286
son indemnité de la terre de Zevenberghe
289
paiement des troupes 279 de la Chambre des Comptes 61 62 175 180
298
Bavière ibid Confiscations faites sur les fugitifs
299
domaines vers le milieu du XVIIe siècle 295 Liste
301
tions de cette chambre 334 Jugemens sentences et ROODSTE Guérard chevalier 204
310
hautbailli de Termonde 311
311
comte de Namur dune part et Thierry comte de Bar BINCHE 25 218 223 314 346
314
mémoires 290 de ses résolutions 291 des com
319
Bourgogne comte de Flandre pour impositions ancien
320
RENESSE René de comte de Warfusée Voy War
321
Ostende 321 Oudenbourg ibid Poperin
326
bre des Comptes 59 61 62 175 180 LE SAMME Philippe de commissaire des confisca
327
Ordonnance de CharlesQuint qui renouvelle son insti
331
général des rennenghes
333
Jeanne de Bretagne en commet un pour procureurgénéral des rennenghes Commission quil
334
ture de ces recettes 335
335
naut adjoint
342
souverains de ces provinces avant leur réunion 500 PHILIPPE de Rouvre duc de Bourgogne Date de
343
Répertoires des
345
transportées au prince dOrange
347
officiers de cette arme 250
349
276
352
303
358
à loccasion de la guerre avec la France
359
Chambre des Comptes de Flandre 23 Auditeur
407
eux
420
CONRARD IV roi des Romains 196
421
Sentence portée contre sa mémoire par le duc dAlve
432
de lautre au sujet dune délimitation de territoire BLADELIN Pierre seigneur de Middelbourg en Flan
437
bre des Comptes 61 175 563
438
deuxième occupation de la Belgique par les Français
439
lui donne CharlesQuint 230 283286 346
440
Jean comte de Luxembourg 209
441
22

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