 | Amédée Gabourd - 1865 - 594 pagina’s
...extraordinaire près Sa Majesté Britannique ; a Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : « Art. Ier, Sa Hautesse le sultan s'étant entendu avec Leurs Majestés la reine du royaune... | |
 | J. Pataille, Alberto Huguet - 1865 - 620 pagina’s
...Perse de la première classe, orné de diamants ; — Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : ART. \". A partir de l'époque à laquelle, conformément aux stipulations de l'article... | |
 | François Lenormant - 1865 - 378 pagina’s
...Brunnow; Et SM le Roi de Danemark, le sieur Torben de Bille; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : i ARTICLE 1er SM le Roi de Danemark, d'accord avec le prince Christian de Danemark, agissant... | |
 | 1856 - 1494 pagina’s
...la Légion d'honneur, etc., etc., etc. Lesquels, s'étant réciproquemen: communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivant» : Art. 1". Sa Majesté le Roi de Strdaigne fournira, pour les besoins de la guerre, un corps... | |
 | Turkey - 1866 - 772 pagina’s
...Ottomans , Chékibéfendi, etc., etc.; Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs) pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Article 1. Sa Hautesse le sultan, d'une part, déclare qu'il a la ferme résolution de maintenir... | |
 | Luigi Zini - 1866 - 716 pagina’s
...d'Irlande: Le Comte de Westmoreland, etc. Lesquels, s'etant communiqué leurs pleins pouvoirs, et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles. Art. 1.er Les hautes parties contractantes rappellent les déclarations contenues dans les protocoles... | |
 | Anton Franz graf von Prokesch-Osten - 1867 - 746 pagina’s
...d'Autriche et de plusieurs Ordres étrangers. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent: Art. 1. Les Cours de France, Ae la Grande-Bretagne et de Russie, dûment autorisées à cet acte par la... | |
 | Théodore Juste - 1868 - 278 pagina’s
...l'ordre de Sainte-Anne, de la première classe, etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent (') : ARTICLE PREMIER. Le territoire belge se compose des provinces de : Brabant méridional, Liège,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 466 pagina’s
...nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: — — lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les Articles suivants: — Russie, a constitué en un seul État libre et indépendant, sous la dénomination d'États-Unis... | |
 | 1833 - 634 pagina’s
...Légion-d'Honneur, etc., etc. ; Lesquels, s'étant communiqué leurs pleins pouvoirs, et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : » Art. 1". Les hautes parties contractantes rappellent les déclarations contenues dans... | |
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Lesquels s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1. 
