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" ... selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. "
La Franche-Comté de Bourgogne sous les princes espagnols de la Maison d ... - Page 18
de Adolphe de Troyes - 1847
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Mémoires, Volume 21

Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain, Societe d'archeologie lorraine et du Musee historique lorrain - 1871 - 286 pages
...les âmés et féaux gens de nos Comptes à Paris, auxquels nous mandons le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir. En témoin de quoy, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris le 18" jour du mois de janvier, l'an de grâce 1721,...
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Mémoires de la Société d'archéologie lorraine

1871 - 398 pages
...les âmés et féaux gens de nos Comptes à Paris, auxquels nous mandons le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir. En témoin de quoy, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris le 18e jour du mois de janvier, l'an de grâce 1721,...
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Revue de Bretagne, de Vendée & d'Anjou, Volume 21

Arthur La Broderie, Émile Grimaud - 1877 - 1010 pages
...enregistrer, même en temps de vacation, et le contenu en icellcs entretenir, garder et observer selon leur forme et teneur; car tel est notre plaisir, en témoin de quoy nous avons fait mettre notre séel à ces dites présentes. — Donné à Versailles le 1e' jour d'octobre, l'an de grâce...
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Documents inédits relatifs à la ville de Bailleul en Flandre, Volumes 2 à 3

Ignace de Coussemaker - 1878 - 736 pages
...lui fassent obéir et entendre de tous et ainsy qu'il appartiendra es choses concernant ledit office, car tel est notre plaisir. En témoin de quoy nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Parys le 9e jour de juillet l'an de grâce mil sept cent trente-cinq,...
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Docunments relatifs à l'histoire du Gévaudan...

Ferdinand André - 1878 - 1424 pages
...passés et alloués en la dépense des comptes de ceux qui en auront fait te payement, sans difficulté; car tel est notre plaisir. En témoin de quoy, nous avons fait mettre notre soelàces présentes. Donné à Paris, le 12e jour d'août, l'un de grâce 1720, et de notre...
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Inventaire des archives historiques de la Chambre de commerce de ..., Volume 1

Chambre de commerce et d'industrie de Marseille, Octave Teissier - 1878 - 532 pages
...mandons, que les présentes vous ayez à enregistrer et le contenu garder, observer et faire exécuter, selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à lesdites présentes. — Donné à Versailles, le 27* jour...
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Mémoires de Saint-Simon, Volume 21

Louis de Rouvroy duc de Saint-Simon - 1909 - 566 pages
...notre présent éiliî ili aient i faire bre. publier et enregistrer, et le contenu en ieelu y zanier et observer selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et a*» que ce toit chose ferme et stable i toujours, BOOS y arons fait apposer notre scel. Donné...
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Des origines du pouvoir ministériel en France: Les secrétaires d'état depuis ...

Charles Hélion Marie le Gendre comte de Luçay - 1881 - 676 pages
...Paris et Cour des Aides, que notre présent édit ils ayent a faire registrer, elle contenu en iceluy garder et observer selon sa forme et teneur. Car tel est notre plaisir. » 1 DeMontyou, Particularités sur les ministres des finances, etc., p. 146. La commission de Laverdy...
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Le maréchal d'Humières et le gouvernement de Compiégne (1648-1694 ...

Roger de Magnienville - 1881 - 304 pages
...Paris, que ces présentes ils ayent à faire lire, publier « et registrer, et le contenu en icelles, garder et observer, selon sa « forme et teneur; car tel est notre bon plaisir. En témoin de quoy » Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. « grâce mil...
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L'instruction publique dans les villes et les campagnes du Comté Nantais ...

Léon Maître - 1882 - 310 pages
...enregistrer, même en temps de vacation, et le contenu en icelles entretenir, garder et observer selon leur forme et teneur ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoy nous avons fait mettre notre séel à ces dites présentes. — Donné à Versailles, le 1er jour d'octobre, l'an de grâce...
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