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" Sur la rive gauche de la Meuse : à partir du point le plus méridional de la province hollandaise du Brabant septentrional, il sera tiré, d'après la carte ci-jointe, une ligne qui aboutira à la Meuse... "
Recueil de pièces diplomatiques relatives aux affaires de la Hollande et de ... - Pagina 132
1833
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Traité de droit public, Volume 3

M. P. J. Destriveaux - 1855 - 376 pagina’s
...Meuse : a partir du point le plus méridional de la province hollandaise du Brabant septentrional, il sera tiré, d'après la carte cijointe, une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessous de Wessem, entre cet endroit et Stevenswaardt , au point où se touchent, sur la rive gauche...
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Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 pagina’s
...Même : à partir du point le plus méridional de la province hollandaise du Brabanl septentrional , il sera tiré, d'après la carte ci-jointe, une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessous de H'eueui, entre cet endroit et Ste rcnttcaardt , au point où se touchent, sur la rive...
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La Belgique sous le règne de Léopold Ier ...

Jean Joseph Thonissen - 1855 - 370 pagina’s
...Meuse : à partir du point le plus méridional de la province hollandaise du Brabant septentrional, il sera tiré, d'après la carte ci-jointe, une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessous de "Wessem, entre cet endroit et Stevcnsweert, au point où se touchent sur la rive gauche...
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Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 628 pagina’s
...Meute: à partir du point le plus méridional de la province hollandaise du Brabant septentrional , il sera tiré, d'après la carte ci-jointe , une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessous de Wettem, entre cet endroit et Steventwaardt , au point où se touchent, sur la rive gauche...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., Volumes 1-2

Netherlands - 1858 - 870 pagina’s
...la Meuse: A partir du point le plus méridional de la province Hollandaise du Brabant septentrional, il sera tiré, d'après la carte ci-jointe, une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessus de "VVessem, entre cet endroit et Stevenswaardt, au point où se touchent, sur la rive gauche de la Meuse,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 20

Belgium - 1860 - 548 pagina’s
...Meuse : à partir" du point le plus méridional de la province hollandaise du Brabant septentrional, il sera tiré , d'après la carte ci-jointe , une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessus de Tfcssem, entre cet endroit et Stevens waardt , au poiut où se touchent , sur la rive gauche de la...
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Pasinomie: collection complète des lois, arrêtés et règlements ..., Volume 13

Belgium - 1860 - 660 pagina’s
...Meuse : à partir du point le plus méridional de lu province hollandaise du Brabant septentrional , il sera tiré , d'après la carte ci-jointe , une ligne qui aboutira à la Meuse au-dessous de tfetsem , entre cet endroit et Steveniwaardt , au point où se touchent , sur la rive...
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Le Duché de Limbourg et la Confédération Germanique

Tobias Michael Carel Asser - 1863 - 24 pagina’s
...province Hollandaise du Brabant septentrional, il sera tiré, d'après " la carte ci-jointe, une lijjne qui aboutira à la Meuse , au-dessus de Wessem »entre cet endroit et Stsvenwaardt , au point ou se touchent, sur la rive " gauche de la Meuse , les frontières des arrondissements...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 2

Léonard Chodźko - 1864 - 536 pagina’s
...septentrional, il sera tiré, d'après la carte ci-jointe, une ligne qui aboutira k la Meuse au-dessous de Wessem, entre cet endroit et Stevenswaardt, au...sur la rive gauche de la Meuse, les frontières des arrondissements actuels de Ruremonde et de Maastricht, de manière que Bergerot, Stamproy, Neer Itteren,...
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Ter toelichting van de Limburgsche kwestie

Abraham Pieter Cornelis van Karnebeek (jonkheer) - 1864 - 86 pagina’s
...Septentrional, il sera tiré, d'après la carte ci- jointe , une ligne , qui aboutira à la Meuse , an dessus de Wessem , entre cet endroit et Stevenswaardt , au...sur la rive gauche de la Meuse, les frontières des arrondissements actuels de Ruremonde et de Maestricht, de manière que Bergerot, Stamproy, Neer-Ittereu...
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