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" Je dis donc que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner; et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même. Le pouvoir peut bien se transmettre, mais... "
La constitution Girondine de 1793 - Pagina 154
door A. Gasnier-Duparc - 1903 - 258 pagina’s
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Du contrat social

Jean-Jacques Rousseau, Edmond-Paul Dreyfus-Brisac - 1896 - 506 pagina’s
...que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner, et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même (2) : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté. En effet, s'il n'est pas impossible...
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Éléments de droit constitutionnel, Deel 1

Adhémar Esmein - 1896 - 866 pagina’s
...que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner, et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté, fin etïet, s'il n'est pas impossible...
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De la clause portant défense d'aliéner

Louis Saignat - 1896 - 676 pagina’s
...dit, « la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut s'aliéner, et le s'ouverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté (2). » Et plus loin il ajoutait :...
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La nature juridique de l'élection politique

G. M. Labrousse - 1901 - 792 pagina’s
...(Contrat Social, II, i), > n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais » s'aliéner et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, > ne peut être représenté que par lui-même : le pouvoir peut » bien se transmettre, mais non pas la volonté. » Comment donc la nation va-t-elle...
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Bulletin mensual de l'Académie delphinale, Volume 4;Volumes 14-15

Académie delphinale, Grenoble - 1901 - 770 pagina’s
...que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même : Ie pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté... Le souverain peut bien dire : «...
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Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Classe des lettres et des sciences morales et politiques - 1901 - 1312 pagina’s
...qui l'a rendu possible. » Rousseau enseigne que la souveraineté est inaliénable et indivisible : le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même; la volonté doit être celle de tout le corps du peuple, sinon elle n'est qu'une volonté particulière....
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Bulletins de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques et ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Classe des lettres et des sciences morales et politiques - 1901 - 1324 pagina’s
...qui l'a rendu possible. » Rousseau enseigne que la souveraineté est inaliénable et indivisible : le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même; la volonté doit être celle de tout le corps du peuple, sinon elle n'est qu'une volonté particulière....
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La politique comparée de Montesquieu, Rousseau et Voltaire

Émile Faguet - 1902 - 318 pagina’s
...La souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté gênérate, ne peut jamais s'aliéner, et- le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par luimême : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté. » Et, en effet, déléguer sa volonté,...
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Éléments de droit constitutionnel français et comparé

Adhémar Esmein - 1903 - 912 pagina’s
...que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner, et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par luimême : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la \<flonté. En effet, s'il n'est pas impossible...
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Éléments de droit constitutionnel français et comparé

Adhémar Esmein - 1903 - 938 pagina’s
...que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner, et que le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par luimême : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté. En effet, s'il n'est pas impossible...
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