 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pagina’s
...soussignés, en vertu de nos pleiupouvoirs avons signé les présents articles séparés et secrets et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Fulde, le 2. Novembre l'an de grâce 1813. (LS) (LS) Prince de Metternich. Le Comte de Zeppelin. Acte... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pagina’s
...plénipotentiaire de Sa Majesté l'Empereur des Français près Sa Majesté le roi de Sardaigne, avons signé1 le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Turin, le 26 janvier 1855. '.."'.' (LS) Guiclie. LXXXIV. Convention militaire entre la Sardaigne, la... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pagina’s
...En foi de quoi, nous soussignés, à ce dûment autorisés, avons signé la présente Déclaration, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne, le 29 Mars 1815. Antonio de Saldanha Le Comte Charles de Nesselrode. da Gama. (LS) (LS) Visto o augmente... | |
 | Portugal - 1857 - 566 pagina’s
...Majesté Britannique, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, avons signé les présents Articles, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres, ce 16 Mars 1808. Le Chevalier de Sousa Coutinho. George Canning. mente, á custa do Governo... | |
 | 1866 - 888 pagina’s
...possible. En foi de quoi, Nous, Minisire Secrétaire d'État au déparlement des Affaires étrangères, avons signé le présent Acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Paris, le 19 mai 1865. (LS) Signé ; DRQUYN DE LHUTS. BELGIQUE, PRUSSE, ZOLLVEREIN. Traité de commerce... | |
 | Carlos Calvo - 1862 - 428 pagina’s
...Em fe do que, nos abaixo assignados, para isto devidamente te i z. signé la présente déclaration, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 29 mai / 10 juin 1812. JOAO PAULO BEZERRA. UIMETRY DE GOURIEFF. (LS) (LS) Le... | |
 | Léonard Chodźko - 1862 - 1250 pagina’s
...la garantie de SM l'empereur de toutes les Russies. En foi de quoi nous avons signé les présentes, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Krakovie, le 20/31 janvier 1797. Maurice de Lacy, Paul de Divoff. Nous, après avoir lu et examiné... | |
 | Paul Boiteau d'Ambly - 1863 - 606 pagina’s
...de Sa Majesté le Roi de Danemark, autorisés à cet effet, avons signé la présente déclaration, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 30 du mois de septembre 1749. CONVENTION PROVISOIRE ET ADDITIONNELLE DE COMMERCE ET... | |
 | Vautrey - 1878 - 300 pagina’s
...se peut, à compter du jour de la signature. EN FOI DE QUOI Nous avons signé les présents articles et y avons fait apposer le cachet de nos armes. FAIT à Versailles le vingtième jour du mois de Juin mil sept cent quatre-vingt. GRAVIER DE VERGËNNES. f... | |
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SM l'empereur d'Autriche, avons signé le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à... 
