 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 804 pagina’s
...etc. de SM ¡'Empereur d'Autriche, avons (igné le prefent acte d'acceptation et y avons fait appofer le cachet de nos armes. Fait à Vienne le .... de l'an de grâce .... (Suit fignsture). *) *) Lei actes ¿'ассеЩоп et d'acceptation ayant été tous donnés d'après ¡es... | |
 | Fortuné Guyon comte de Rochecotte - 1818 - 286 pagina’s
...qualité de commandant en chef , dans ces trois provinces ; en foi de quoi nous avons signé la présente et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Blanckembourg , le, etc. NO. VI. ORGANISATION ROYALISTE dans les provint, es du Maine , du Perche et... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1820 - 476 pagina’s
...Londres. (**) Brunswick. (***) Le roi de Prusse. de quoi nous avons signé la présente confirmation , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Cobleutz , le juin 1792. Signé LOUIS-STANISLAS-XAVIER , CtlAIUES-PuiLIPPE. Par leurs altesses royales.... | |
 | 1856 - 1072 pagina’s
...ministre plénipotentiaire de Sa Majesté l'Empereur des Français près Sa Majesté le Roi de Sardaîgue, avons signé le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Tarin, le 26 janvier I s .... Signe : (LS) GciCHE. Art. 2. Notre ministre secrétaire d'Etat nu département... | |
 | United States. Continental Congress - 1821 - 626 pagina’s
...Unis de l'Amérique Septentrionale, en vertu de nos pouvoirs respectifs avons signé ces présentés et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles le seizième jour du mois de Juillet, mil sept cent quatre vingt deux. GRAVIER DE VERGENNES.... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pagina’s
...accédantes et acceptantes, et l'autre expédition devant être réunie au traité général du 9 juin i8i5, déposé à Vienne. En foi de quoi nous, Ministre...d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. ( Suit la signature.) Fait à Vienne , le... de l'an de grâce... CHAPITRE XI. • Des Protestations.... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 508 pagina’s
...accédantes et acceptantes, et l'autre expédition devant être réunie au traité général du 9 juin i8i5, déposé à Vienne. En foi de quoi nous, Ministre...d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. (Suit la signature f) Fait à Vienne, le... de l'an de grace... ( 394 ) CHAPITRE XI. Des Protestations.... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1826 - 754 pagina’s
...leurs majestés le Roi de la Grande-Bretagne et le Roi de Sardaigne, avons signé le présent traité, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres le 25- Avril I793i GRENVII.LE (LS) S. MARTIM DE FRONT (LS) 39. Convention entre Sa Majesté... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1829 - 846 pagina’s
...Majestés Impériale et Sri- ^ tannique , avons signé en leurs noms le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne, le 20 de May 1795. (LS) MORTON EDEN. (LS) Le Baron DE TuUGUT. Article séparé. Leurs Majestés Impériale... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 464 pagina’s
...si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés commissaires avons signé la présente convention, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Paris, le 27 octobre i8i6. PORTAL. DUDON. SlLLEM. TRAITÉ CONCLU A PARIS, LE iO JUIN i8i7, ENTRE LES... | |
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SM l'empereur d'Autriche, avons signé le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à... 
