 | Turkey - 1882 - 766 pagina’s
...(8 chéwal 1274—9 mouharrem 1275) XV. — Protocole no 1 Séance du 22 mai 1858 (8 chéwal 1274) Présents : Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,... | |
 | Pasquale Fiore - 1886 - 800 pagina’s
...qu'entre les Puissances qui y ont fait ou qui y feront « adhésion. » Cette déclaration fut signée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. Elle fut ensuite communiquée à tous les Etats,... | |
 | Heinrich Rettich - 1888 - 328 pagina’s
...conflagration." ') Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec Hollande signé à Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Kussie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part, le 15... | |
 | Travers Twiss - 1889 - 654 pagina’s
...Oni.OFr.BHC.NNOW,CAVOtH,DE YtLLAMARIXA, ÀALI, MEHEM.MED D.IEMIL. PROTOCOLE No 24. — SÉANCE DU 16 AVRIL I856. Présents : Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne. de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu... | |
 | Sidney Schopfer - 1894 - 322 pagina’s
...définitive du droit moderne de la guerre maritime, dans le protocole du 1G avril 1850, signé par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Porte ottomane. Voici quelle était la teneur de la déclaration anglaise... | |
 | Carlos Calvo - 1896 - 640 pagina’s
...à sa portée pratique par le protocole que signèrent à Aix-la-Chapelle le 15 novembre 1818 (2), les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, le traité de la Sainte Alliance a été, pendant un grand nombre d'années,... | |
 | Richard Kleen - 1898 - 690 pagina’s
...ou qui y auront accédé. » II fut en outre stipulé que cette déclaration, qui était signée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, serait communiquée aux autres États, avec... | |
 | Charles Fourchault - 1900 - 398 pagina’s
...Merienhac et Brusa. dans Ia même revue, t. Vl, I899. p. 846 à 90I, (3) De CIercq, t. II, p. 594. que les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Aix-la-Chapelle en 1818, décidèrent, parla déclaration... | |
 | Paul Adolphe van Cleemputte, Charles Simond - 1900 - 798 pagina’s
...gravure du temps. — (Bibliothèque nationale.) Les plénipotentiaires delà France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie ont apposé leur signature au traité qui met fin à la guerre actuelle et qui. en réglant la question... | |
 | Turkey - 1902 - 632 pagina’s
...qu'il est annexé au présent protocole. (Suivent les signatures.) Protocole Nn XVII. - Séance du 28 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu... | |
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Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , » de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Il est donné lecture successivement,... 
