 | 1889 - 818 pagina’s
...ethno-géographiqne de 1 Bibliothèque en Roi. S- XIV OKDOX5AXCE DC BOl' (Extrait) CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au dépar tement de l'Intérieur, Nous avons ordonné... | |
 | 1889 - 332 pagina’s
...1784. Enregistrées en conséquence de l'Arrêt de la Cour du 6 Septembre 1784. LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront. Salut. Nous avons reçu favorablement les supplications que Nous ont adressées nos... | |
 | France. Commission des archives diplomatiques - 1890 - 610 pagina’s
...désormais sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOGIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de... | |
 | France. Commission des archives diplomatiques - 1890 - 572 pagina’s
...désormais sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de... | |
 | Charles Maurice de Talleyrand-Périgord (prince de Bénévent) - 1891 - 492 pagina’s
...DES COLLÈGES ÉLECTORAUX ET RÈGLEMENT PROVISOIRE POUR LES ÉLECTIONS. « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, » A tous ceux qui ces présentes verront, salut : » Nous avions annoncé que notre intention était de proposer aux Chambres une loi qui réglât... | |
 | Albert Delaporte - 1892 - 450 pagina’s
...vicaires généraux : Signe : BUÉE, chanoine-secrétaire. ORDONNANCE DU ROI Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport, etc..., Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. I. La Société des Prêtres... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1892 - 418 pagina’s
...reconnaissance, il rendit, au mois de mai 181(5, l'ordonnance suivante : « LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES VERRONT, SALUT : « Les gardes nationales du département des Hautes1 Cherven était entré au service en 1804, daus... | |
 | William Wyndham Grenville Baron Grenville - 1906 - 596 pagina’s
...nomination de Commissaive pour Ie rHablissemcnt dc la monarchie, donnces a M. . " Louis par la Grace de Dieu Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces presentes verront, salut. " Appelle par notre naissance et par 1'ancienne constitution de 1Viai a nous... | |
 | 1893 - 692 pagina’s
...FRANCE. Législation pénale concernant la répression de la traite des noirs. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre; A tous ceux qui ces présentes verront, Salui : Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit... | |
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CHAULES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. l". 
