 | Georges Boulot - 1908 - 472 pagina’s
...Perpignan, département des Pyrénées-Orientales, élu le 27 octobre 1793 (vieux style) pour dresser les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens, a comparu Suzanne Dormand, âgée de trente ans, sage-femme, section Saint-Jacques, assisté du citoyen... | |
 | Société archeologique et biographique du canton de Montbard - 1910 - 848 pagina’s
...sont tenus par /ean Farcy, « membre du conseil général de la commune de Nogent, élu pour dresser les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens ». Il fut remplacé en 1795 par Claude-Antoine Carré, divorcé le 2 Prairial an IV, par J.-B. Cernesson,... | |
 | Société dauphinoise d'ethnologie et d'archéologie, Grenoble - 1912 - 506 pagina’s
...Mure-la-Fontaine, district de Vienne, département de l'Isère, élu le douze pluviose dernier pour dresser les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens, est comparu en la salle publique de la maison commune, Thomas Buisson, marchand boucher, âgé de trente-trois... | |
 | G. Lenotre - 1912 - 446 pagina’s
...membre du conseil général de la commune de Tréguier. élu le 2» frimaire dernier, à l'effet de rédiger les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens, en l'absence de l'officier public, François Le Pommelier, officier municipal, et Allain Renan, aussi... | |
 | Henri Perraudeau - 1912 - 298 pagina’s
...du conseil général de la commune élu le 10 mars 1793 par l'assemblée communale « pour dresser les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens » '. La rédaction des actes de l'état civil ne gagna pas à ce changement, car si Crétu était... | |
 | 1913 - 546 pagina’s
...Commune de Compiègne y demeurant, nommé par délibération d'icelui le vingt sept brumaire dernier pour rédiger les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoiens de la section du Nord dudit Compiègne district du même lieu, département de l'Oise, sont... | |
 | Société archeologique, scientifique et littéraire du Vendômois, Vendôme - 1914 - 402 pagina’s
...de Villedieu, chef-lieu de canton, district de Vendôme, département de Loir-et-Cher, pour dresser les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens (3). » Notre clergé avait trouvé, ou devait trouver cela tout naturel, et le 16 janvier 1793, six... | |
 | 1920 - 846 pagina’s
...Laurent, « officier municipal de la Municipalité de Sorges élu le 8 brumaire an 111 pour recevoir les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens ». Le 8 pluviôse an VI (27 janvier) les rôles d'impôts étaient encore confectionnés à Sorges.... | |
 | 1922 - 802 pagina’s
...Beaugrand, membre du Conseil Général de la commune d'Auch, élu le dix sept janvier de l'année courante pour rédiger les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès, des citoyens sont comparus dans la maison commune pour contracter mariage : d'une part, le citoyen Pérès prêtre... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc - 1923 - 338 pagina’s
...moi Pierre Lambert adjoint de l'agent municipal de la commune de Stenay. chargé en son absence de rédiger les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens, sont comparus dans la maison commune pour contracter mariage, d'une part, Pierre-Joseph Fremin Agé... | |
| |
Valence, élu pour rédiger les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès des citoyens, est comparu M. 
