 | 1857 - 650 pagina’s
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : (Suivent les noms et titres des plénipotentiaires) Lesquels, après avoir échangé leurs pleins... | |
 | Karl von Martens - 1857 - 636 pagina’s
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : (Suivent les noms et titres des plénipotentiaires) ART. I. Les hautes parties contractantes s'engagent... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1857 - 516 pagina’s
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après avoir... | |
 | Sir Robert Phillimore - 1857 - 666 pagina’s
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la Mer Noire pour le service de...Convention Spéciale, et ont nommé à cet effet, &c. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1857 - 516 pagina’s
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après avoir... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1857 - 636 pagina’s
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se soût réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...résolu de signer dans ce but, une convention spéciale, ct ont nommé à cet effet : (Suivent les noms et titres des plénipotentiaires) ART. I. Les hautes... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 pagina’s
...entre la Sublime Porte et la Russie. d'entretenir dans la Mer Noire pour le service de leurs cèles, ont résolu de signer, dans ce but, une Convention...Spéciale, et ont nommé à cet effet: Sa Majesté Impériale le Sultan, Aali Pacha, Grand Vézir et son Premier Plénipotentiaire au Congrès de Paris;... | |
 | Edouard Gourdon - 1857 - 580 pagina’s
...bâtiments qu'Ellesse sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côles, ont résolu de signer dans ce but une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté Impériale le Sultan : Et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : L'Aide de Camp général Comte... | |
 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 pagina’s
...régler d'un commua accord le nombre cl la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce bul, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : » Sa »Majesté l'empereur de toutes les... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 846 pagina’s
...bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la Mer Noire pour le service de leurs cotes, ont résolu de signer, dans ce but, une Convention Spéciale, et ont nommé a" cet effet: Sa Majesté Impériale le Sultan, Aali Pacha, Grand Vézir et son Premier Plénipotentiaire... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
