 | France - 1856 - 904 pagina’s
...Puissances. 3. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le 21 Novembre, l'an de grâce i855. (LS) Signé VICTOR LOBSTEIN.... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 pagina’s
...puissances. Art, 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de luurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pagina’s
...Convention du 7. Mai 1832. Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées le plutôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 30. Avril, l'an de grâce 1833. (LS) À. de Cetto. (LS) Palmertton.... | |
 | 1856 - 1138 pagina’s
...l'approvisionnement et ses magasins. 17 ratifiée, et les ratification* seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont appû'é le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 444 pagina’s
...faire se peut , à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple , pour un seul et même effet, à Constantinople , le douze mars mil huit cent cinquante-quatre.... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 580 pagina’s
...ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 pagina’s
...AIIT. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pagina’s
...guerre. Art. VIL La présente convention sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce... | |
 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 pagina’s
...faire se peut, a partir du jour de la signature. » En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait en triple, pour un seul et môme elle!, à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquante-quatre.... | |
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Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition,... 
