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" Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition,... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Pagina 32
door France - 1869
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Bulletin des lois

France - 1856
...Puissances. 3. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le 21 Novembre, l'an de grâce i855. (LS) Signé VICTOR LOBSTEIN....
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Aktenstücke zur orientalischen frage, Volume 2

1856
...puissances. Art, 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de luurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante...
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Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
...Convention du 7. Mai 1832. Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées le plutôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 30. Avril, l'an de grâce 1833. (LS) À. de Cetto. (LS) Palmertton....
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1856
...l'approvisionnement et ses magasins. 17 ratifiée, et les ratification* seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont appû'é le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol: Chroniques ..., Volume 1

César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 493 pagina’s
...faire se peut , à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple , pour un seul et même effet, à Constantinople , le douze mars mil huit cent cinquante-quatre....
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions ...

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1857
...Puissances. Art. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs lont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le 21 novembre l'an de grâce 1855. (Signé) V. Lobstein. Arthur...
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Histoire du Congrès de Paris

Édouard Gourdon - 1857 - 561 pagina’s
...ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne...
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Histoire du Congrès de Paris

Édouard Gourdon - 1857 - 561 pagina’s
...AIIT. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens - 1857
...guerre. Art. VIL La présente convention sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce...
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Guerre d'Orient: les victoires et conquêtes des armées alliées, Volumes 1-2

Eugène Woestyn - 1857
...faire se peut, a partir du jour de la signature. » En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait en triple, pour un seul et môme elle!, à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquante-quatre....
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