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" Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition,... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Pagina 32
door France - 1869
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 60

France - 1860
...délai de quinze jours , ou plus lui ti faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, i Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil hait cent soixante. Signé J. ll\BOCHE,...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 55

France - 1855
...guerre. 7. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Turin le 26 janvier, l'an de grâce...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 54

France - 1854
...Nos ministres sont chargés, etc. de la signature. En Toi de quoi , les plénipotentiates respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple, pour un seul et même effet, à Constantinople, le 12 mars 1854. (LS) Signé BARAGCEY D'ÜILLIERS....
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1867
...délai de 10 jours, ou plus tôt si -faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le 21me jour du mois de Mars de l'an de grâce, I860. (LS) (LS) (LS) (LS) TALLEYKAND. BENEDETTI....
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1904
...dénonciation aura été notifiée à l'autre Partie. Les ratifications seront échangées à Constantinople le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Constantinople, le ^~'-, 1901. (LS)...
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