 | Joseph Chantrel - 1861 - 664 pagina’s
...ratifications seront échangées à Lisbonne dans les quatre mois qui suivront la date de sa signature, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires susnommés ont signé le même traité fait en double, portugais et italien, et y ont apposé le sceau... | |
 | Joseph Chantrel - 1861 - 664 pagina’s
...ratifications seront échangées à Lisbonne dans les quatre mois qui suivront la date de sa signature, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires susnommés ont signé le même traité fait en double, portugais et italien, et y ont apposé le sceau... | |
 | Italy - 1862 - 1306 pagina’s
...en cinq ans. Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de deux mois ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires susdits l'ont signée en double original et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Turin le 23 mai 1838. (LS) SOLAR... | |
 | tome deuxieme - 1864 - 624 pagina’s
...Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Rio-Janeiro dans l'espace de cinq mois ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 22 janvier, l'an... | |
 | Léonard Chodźko - 1864 - 626 pagina’s
...Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Rio-Janeiro dans l'espace de cinq mois ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 22 janvier, l'an... | |
 | Théodore Ortolan - 1864 - 514 pagina’s
...ratifié, et les ratifications seront échangées à Londres dans les six mois qui suivront ce jour, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à "Washington, le 17 février... | |
 | Léonard Chodźko - 1864 - 596 pagina’s
...et les ratifications seront échangées à Berlin dans l'espace de six semaines à dater de ce jour, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne,... | |
 | Claudius Brouchoud - 1866 - 64 pagina’s
...V. La présente convention sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Londres dans un mois, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Heinrich Geffcken - 1866 - 332 pagina’s
...ABT. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans la quinzaine, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le dit traité et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris, le 15e... | |
 | France - 1872 - 444 pagina’s
...en cinq ans. Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de deux mois, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi les Commissaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé le sceau de leurs armes.... | |
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Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de quatre mois, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention en double expédition , et y ont apposé... 
