| Tunisia - 1896 - 468 pagina’s
...multipliés parle nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera lemontanlde l'unité de la dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans... | |
| Louis Rivière - 1897 - 292 pagina’s
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans... | |
| 1897 - 256 pagina’s
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans... | |
| 1898 - 932 pagina’s
...d'un certain nombre d'unités, savoir: 4.~- Ces coefficients sun multipliés par le nombre de pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...donne le montant de l'unité de dépense. 5.— Les pays de Г Union sont classées ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais: Iго classe... | |
| Universal Postal Union. Congress - 1898 - 114 pagina’s
...unités. - 20 - 15 - 10 - 5 - 3 - 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lre classe :... | |
| France - 1898 - 2138 pagina’s
...10 — 5' classe 5 — 6' classe 3 — 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Étals de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépeaw totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations... | |
| Portugal. Ministério dos Negócios Estrangeiros - 1898 - 334 pagina’s
...multipliés par le nombre des états de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les états contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
| Philippe Dunant - 1898 - 666 pagina’s
...multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
| France - 1898 - 2134 pagina’s
...— 10 — 5 — 3 — 1. Ces coefficients sont multipliés par le nom lue d'Étals de chaque classe, somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dé] totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations... | |
| Italy - 1899 - 530 pagina’s
...> .... 10 » 5e > .... 5 > 0- > .... 3 > 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...de l'unité de dépense. 5. Les administrations des Etats contractants sont, pour la contribution aux frais, réparties ainsi qu'il suit, dans les six... | |
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