 | Philippe Le Bas - 1842 - 870 pagina’s
...royauté est indivisible, et déléguée héréditairement à la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur desceudance. La personne du roi est inviolable et sacrée ; son seul titre est roi des Français. Il... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1845 - 464 pagina’s
...monarchique du gouvernement de la France, l'bérédité royale dans ta race réstante, de mâle en mâle par ordre de primogéniture , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance; l'inviolabilité de la personne sacrée du roi. Tous ces articles sont des vérités antérieures à... | |
 | Sidney Daney de Marcillac - 1846 - 456 pagina’s
...héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon , de mâle en mâle , par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance ; qu'il pouvait adopter les enfans et petits-enfans de ses frères, s'il n'avait pas lui-même d'enfant... | |
 | Henri comte de Boulainvilliers - 1754 - 454 pagina’s
...MINISTRES, SECTION I". De la Royauté et du Roi. ART. 1". La royauté est indivisible et déléguée, par ordre de primogéniture , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. (Rien n'est préjugé sur l'effet des renonciations , dans la race actuellement régnante). 2. La personne... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1848 - 536 pagina’s
...royauté est indivisible , et déléguée héréditairement à la race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. (Rienu'estpréjugésur l'effet des renonciations, dans la race actuellement régnante.) 2. La personne... | |
 | Emile de Girardin - 1858 - 914 pagina’s
...royauté est indivisible et délé.gnée héréditairement a la race régnante, de mille en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. » Puisque M. de Lourdoueix était en train de citer la Constitution de 1791, il aurait pu citer encore... | |
 | 1867 - 794 pagina’s
...couronne de Hollande, pour être possédée par lui et sa descendance naturelle, légitime et masculine, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. En conséquence de cette autorisation, le prince LouisNapoléon possédera cette couronne sous le titre... | |
 | Augustin Theiner - 1869 - 710 pagina’s
...héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. L'empereur pouvait adopter les enfants ou petits enfants de ses frères, s'il n'avait pas lui-même... | |
 | Augustin Theiner - 1869 - 758 pagina’s
...héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. L'empereur pouvait adopter les enfants ou petits enfants de ses frères, s'il n'avait pas lui-même... | |
 | Prosper Duvergier de Hauranne - 1870 - 650 pagina’s
...français est monarchique, et la couronne héréditaire, de nuile en mâle, dans la maison de France, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. » Or, cet article déplaisait à Louis XVIII, qui y voyait, sous forme de reconnaissance, la négation... | |
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La royauté est indivisible, et déléguée héréditairement à la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. 
