...Évangiles, et 1 Empereur s'étant assis, la couronne en tète, prononce le serment constitutionnel : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République, de respecter et de faire respecter les lois du Concordat et la liberté des cultes, de respecter et de faire respecter...

...couronne en tête, la main levée sur l'Évangile, dit à haute voix, — mais le pape n'entendit pas : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République, de respecter et de faire respecter les lois du Concordat et la liberté des cultes, de respecter et de faire respecter...

...procès- verbal de la prestation du serment. 53. Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : — « Je jure « de maintenir l'intégrité du territoire de la République, de « respecter et de faire respecter les lois du concordat et la « liberté des cultes ; de respecter et faire respecter...

...tête, la main levée sur l'Évangile, dit à haute voix, — mais le Pape n'entendit pas — : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République, de respecter et de faire respecter les lois du Concordat et la liberté des cultes, de respecter et de faire respecter...

...procès-verbal de la prestation du serment. 53. Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : — « Je jure « de maintenir l'intégrité du territoire de la République, de « respecter et de faire respecter les lois du concordat et la « liberté des cultes ; de respecter et faire respecter...

...PEmpire. — 28 Floréal, an 12. (18 Mai, 1804.) ART. LUI. Le Serment de l'Empereur est ainsi conçu : " Je jure de maintenir l'intégrité du Territoire de la République ; de respecter et de faire respecter les Lois du concordat et la liberté des cultes ; de respecter et de faire respecter...

...conquêtes de la Révolution et les institutions nouvelles créées en leur nom sous le Consulat : «Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République ; de respecter et de faire respecter les lois du Concordat* et la liberté des cultes ; de respecter et faire respecter...

...jamais en jouir. » CABNOT. « Empereur , consul , soldat , je tiens tout du peuple. » ' NAPOIÉON. « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de...; de respecter et faire respecter les • lois du cencordat et la liberté des cultes , l'égalité des droits, la liberté politique et civile , l'irrévocabilité...

...d'état dresse procès-verbal de la prestation du serment. Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République , de respecter et de faire respecter los lois du concordat et la liberté des cultes; de respecter et faire respecter...

...trône, la main sur l'Évangile, prêtera le serment qui traduit toute la conception impériale : « Je jure de maintenir l'intégrité du « territoire de la République; de respecter et de faire respecter « les lois du Concordat et la liberté des Cultes; de respecter et « faire respecter...