...majorité qu'on a prononcé sur le sort de la nation entière; quand on n'a pas même pensé à élever cette question lorsqu'il s'est agi d'abolir la royauté,...quelconque, vous renvoyez au peuple, ou si vous avez quelque scrupule à lui donner son exécution immédiate. Je demande si vous n'avez pas voté à la...

...majorité qu'on a prononcé sur le sort d'une " nation entière, quand on n'a pas même pensé à élever " cette question lorsqu'il s'est agi d'abolir la royauté,...individu, d'un " conspirateur, avec des formes plus scrupuleuses et plus " solennelles î Nous prononçons comme représentant par " droit de souveraineté....

...République, qu'on a aboli la royauté, qu'on a prononcé sur lesortde la nation entière, que l'on veuille prononcer sur le sort d'un individu, d'un conspirateur,...sévères et plus solennelles ! » Nous prononçons comme représentants du peuple exerçant sa souveraineté par provision... (Murmures.) Oui, par provision,...

...majorité qu'on a prononcé sur le sort de la nation cntiere; quand on n'a pas même pensé à élever cette question, lorsqu'il s'est agi d'abolir la royauté,...quelconque, vous renvoyez au peuple, ou si vous avez quelque scrupule à lui donner son exécution immédiate? Je demande si vous n'avez pas voté à la...

...majorité qu'on a prononcé sur le sort de la nation entière; quand on n'a pas même pensé à élever cette question, lorsqu'il s'est agi d'abolir la royauté,...quelconque, vous renvoyez au peuple, ou si vous avez quelque scrupule à lui donner son exécution immédiate? Je demande si vous n'avez pas voté à la...

...ordinaire; mais ici, je le répète, vous ne pouvez, vous ne devez prononcer qu'à la simple majorité. pas même pensé à soulever cette question lorsqu'il...avec des formes plus sévères et plus solennelles. » (T) Points de suspension dans le texte. (2) Ibid. :« Je demande si quand une loi pénale est portée...

...-majorité qu'on a prononcé sur le sort de la Nation entière, quand on n'a pas même pensé à élever cette question lorsqu'il s'est agi d'abolir la royauté,...avec des formes plus sévères et plus solennelles! » Et comme le rejet déjà prononcé de l'appel au peuple servait d'argument à ceux qui demandaient...

...République, qu'on a aboli la royauté, qu'on a Prononcé sur lesoi'tdela nation entière, que on veuille prononcer sur le sort d'un individu, d'un conspirateur,...sévères et plus solennelles ! » Nous prononçons comme représentants du peuple exerçant sa souveraineté par provision... (Murmures.) Oui, par provision,...