 | 1904 - 552 pagina’s
...évictions, aliénations, et autres empêchements quelconques, en faveur et au profit de Napoléonle-Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Son Excellence Monseigneur le grand maréchal du Palais, Duroc, demeurant à Paris, présent et acceptant... | |
 | Eugene Lomier - 1905 - 572 pagina’s
...nouvelles destinations, en même temps qu'il désignait les officiers du seul équipage conservé : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nommé... | |
 | Oudheidskundige Kring der Stad en des Voormaligen Lands van Dendermonde - 1905 - 336 pagina’s
...être célébrées à l'occasion de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté Napoléon le Grand, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin ; Le Maire de la commune de Wetteren ; Vu le Déeret Impérial du l'.) Février 18t)6, portant que... | |
 | 1906 - 1024 pagina’s
...l'établissement au rang des écoles secondaires : « Au Palais impérial de Bordeaux, le 3 août 1808. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; « Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, « Nous avons décrété et décrétons ce qui... | |
 | 1907 - 432 pagina’s
...nomination avait lieu à titre provisoire par un arrêté du Ministre, qu'un décret venait confirmer : « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, avons décrété et décrétons... M. Caron est nommé... | |
 | 1922 - 804 pagina’s
...TOUCHÉ EN ANGLETERRE ENTRERONT DANS LES PORTS DE FRANCE.12 Au PALAIS DE MILAN, le 17 décembre 1807. Napoléon, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.... | |
 | Dezydery baron Chłapowski, Jan V. Chelminski, Alexandre Malibran - 1908 - 372 pagina’s
...la donnons ci-dessous : Extrait des Minutes de la Secrétaîrerie d'État. Bayonne, le 9 mai 1X08. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. Ier. — Le Sr Désiré Clapowski (sic), officier... | |
 | 1908 - 982 pagina’s
...a eues sur eux3. » Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808''. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; » \7oulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui... | |
 | Ernest Rousselot (archiviste.) - 1909 - 148 pagina’s
...Bordeaux du i" mai i885.) Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808'. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; «Voulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui portons,... | |
 | Louis-Henry Lecomte - 1912 - 540 pagina’s
...de l'Intérieur, CHAMPAGNY. DÉCRET SUR LES THÉATRES Au Palais de Saint-Cloud, la a9 juillet 1807l. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu. Nous avons décrété... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
