 | Carlos Calvo - 1896 - 722 pagina’s
...i8o-déc""br° Napoléon répondit par ce décret : « En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et...Confédération du Rhin. « Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 11 novembre dernier, qui assujettissent les bâtiments des... | |
 | Théodore Richard Tissier - 1896 - 606 pagina’s
...des dons et legs faits aux fabriques, aux établissements d'instruction publique et aux communes (1). Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; — Sur le rapport de notre ministre do l'Intérieur ; — Vu l'arrété du 4 pluviôse an XII qui... | |
 | Pierre Marius Dieudonné Mestre - 1899 - 464 pagina’s
...l'Empire, CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède... | |
 | Paul Louis Hippolyte Boppe - 1899 - 294 pagina’s
...par le suivant, qui fut signé le 13 février 18o9. Au Palais des Tuileries, le 13 février 18o9 '. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, f Sur le rapport de notre Ministre de la guerre, 1. Archives nationales, AF, IV, 2636. 2. Archives... | |
 | 1902 - 1020 pagina’s
...général de LatourMaubourg 3. i' DIVISION LETTRES DE SERVICE DU RE AD des É ail-Majors. •^^^^^*~** NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant à nommer un général de brigade, pour être employé en cette qualité a Ia3me Division de... | |
 | Eugène Moreau - 1902 - 478 pagina’s
...préfet De Montluçon. Amelot. LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif... | |
 | Émile Levasseur - 1903 - 796 pagina’s
...П décembre ISOI. Napoléon, Kmpereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confederation du Rhin. Vu les dispositions arrêtées parle Gouvernement...date du 11 novembre dernier, qui assujettissent les bAtiments des puissances neutres, amies et même alliées de l'Angleterre, non seulement à une visite... | |
 | 1903 - 510 pagina’s
...en effet, dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débuie ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne ville... | |
 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - 76 pagina’s
...corps et armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,... | |
 | comte Adrien de Plancy - 1904 - 1152 pagina’s
...Signé : CBBTBT. » Frirait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. « A. Bayonne, le 30 mai 1806. » NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit; » M. de Piancy, préfet du département de la... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
