 | France - 1816 - 1254 pagina’s
...terme aux maux dont l'Europe est affl gée, nommé à cet effet pour leurs- plénipotentiaires, savoir: le Premier Consul de la République Française, au nom du Peuple Français, le Citoyen Charles Maurice T.dlcjraud, ministre des relations extérieure1); et Sa Majesté l'Empereur... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 498 pagina’s
...aussitôt après il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. Art i5. Les ratifications furent échangées à Londres le 1 2 octobre. La conclusion de la paix excita... | |
 | Mathieu Dumas - 1817 - 480 pagina’s
...s'il est possible. Traité d'amitié et de commerce entre la France et les États-Unis d'Amérique. LE premier Consul de la République française , au nom du peuple français, et le Président des EtatsUnis d'Amérique , également animés du désir de mettre fin aux différends... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1817 - 468 pagina’s
...définitivement la guerre qui existe entre le» deux états , ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : le premier Consul de la République française, au nom du peuple français , le citoyen CharlesJean-Marie Alquier ; et sa majesté Sicilienne , le sieur Antoine de Micheroux... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 pagina’s
...comme, par l'article i5 desdits préliminaires, il a été convenu qu'il serait nommé , de part et d'autre , des plénipotentiaires qui se rendraient...contractantes : Le premier consul de la république francaise , au nom du peuple, a nommé le citoyen Joseph Bonaparte, conseillerd'éiat, Et sa majesté... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 pagina’s
...comme par l'article XV desdits préliminaires, il a été convenu <x qu'il serait nommé de part et d'autre » des plénipotentiaires qui se rendraient...définitif » de concert avec les alliés des puissances contrac» tantes , » ' • . , Le premier Consul de la République française, au nom du peuple français,... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 pagina’s
...l'article XV desdits préliminaires, il a été convenu « qu'il serait nommé de part et d'autre I> des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...définitif » de concert avec les alliés des puissances contrac« tantes , » Le premier Consul de la République française , au nom du peuple français ,... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 542 pagina’s
...ratification , il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaire» du premier Consul de la République française... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 454 pagina’s
...ratification , il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amie.ns , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires du premier Consul de la République française... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pagina’s
...Majesté Impériale et Royale , son ministre des conférences, et vice -chancelier de cour et d'état; Et le Premier Consul de la République française, au nom du Peuple français, le citoyen Joseph Bonaparte, conseiller d'état. Lesquels après avoir échangé leurs pleins -pouvoirs,... | |
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Et comme par l'article 15 desdits préliminaires, il a été convenu « qu'il serait nommé, de part et d'autre, des Plénipotentiaires qui « se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du traité «définitif, de concert avec les alliés... 
