 | Étienne Clavière - 1793 - 358 pagina’s
...novembre. — « La convention déclare, au nom de la nation françoise , qu'elle accordera .fraternitù et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer...leur liberté , et charge le pouvoir exécutif de donuer aux généraux les ordres nécessaires pour porter secours à ces peuples , et defendre les... | |
 | 1793 - 206 pagina’s
...Convention Nationale déclare, au nom de la Nation Françoife, qu'elle accordèra Fraternité et Sècours à tous les Peuples qui voudront recouvrer leur Liberté...Pouvoir Exécutif de donner aux Généraux les Ordres néceflaires pour porter Sècours à ces Peuples, et defendre les Citoyens qui auroient été vexés,... | |
 | Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac - 1795 - 478 pagina’s
...c'est le décret du 19 navPmbre , par lequel la convention dec, ¡are , au nom du peuple Jiar.cais, qu'elle accordera fraternité et, secours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté. Isrous sommes depuis ce moment; en guerre avec tous les despotes 5 et à moins qu'on ne vous propose... | |
 | Herbert Marsh - 1800 - 396 pagina’s
...Convention Nationale dé" clare, au nom de la nation Françaife, qu'elle ac" cordera fraternité et fecours à tous les peuples qui " voudront recouvrer leur liberté ; et charge le pou" voir exécutif de donner aux généraux les ordres né" ceiïaires pour porter fecours à ces... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...nu DÉCHET : « La Convention nationale déclare, au nom de la Nation française, qu'elle accor dera fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté ; charge le Pouvoir exécut de donner aux généraux les ordres nécessaires pou porter secours à... | |
 | Charles Gilbert Heulhard de Montigny - 1803 - 420 pagina’s
...tendante à faire des acquisitions d'immeubles. a. 19. La Convention déclare que \e peuple francais accordera fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté. b. 2o. Découverte au château des Tuileries d» papiers cachés dans une muraille , sous un» ' porte... | |
 | Abbé de Sure - 1816 - 188 pagina’s
...convention. Après, avoir mis son Souverain légitime dans les fers , elle décréta le 19 9 bre- 1792. " Au nom de la nation Française , qu'elle accordera...les peuples qui voudront recouvrer leur liberté. (b) Elle alla encore plus loin sur la motion de ,, déclarerent : qu'aussitôt après la cessation... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 466 pagina’s
...légitimes de l'Europe. Ces décrets sont du 19 novembre et du 15 décembre 1792. Le premier promet fraternité et secours à tous les peuples qui voudront...secours à ces peuples et défendre les citoyens qui auroient été vexés ou qui pourroient l'être pour la cause de la liberté : par ce décret, la convention... | |
 | Archille François Leonor marquis de Jouffroy d'Abbans - 1820 - 478 pagina’s
...quatre-vingt-trois départemens et aux armées. — i4 — Prjse de Bruxelles par les Français. — 19 — La convention nationale déclare, au nom de la nation...française, qu'elle accordera fraternité et secours aux peuples qui voudront recouvrer leur liberté ; elle charge le pouvoir exécutif de donner aux généraux... | |
 | Michał Kleofas Ogiński (hr.) - 1826 - 534 pagina’s
...Pologne. nité et secours aux peuples qui voudraient recouvrer leur liberté, et qu'elle chargeait le pouvoir exécutif de donner aux généraux les...secours à ces peuples, et défendre les citoyens qui pourraient être persécutés pour la liberté. Quoique ce décret n'eût été motivé à cette époque... | |
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La Convention nationale déclare, au nom de la nation française , qu'elle accordera fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté... 
