| Joseph Adrien Le Roi - 1868 - 514 pagina’s
...des fusils de chasse et l'arme blanche. Art. 4. — Les chevaux de selle sont requis pour compléter les corps de cavalerie ; les chevaux de trait, autres...l'agriculture, conduiront l'artillerie et les vivres. Art. S. — Le Comité de Salut Public est chargé de prendre toutes les mesures nécessaires pour... | |
| Joseph Adrien Le Roi - 1868 - 534 pagina’s
...des fusils de cliasse et l'arme blanche. Art. 4. — Les chevaux de selle sont requis pour comploter les corps de cavalerie; les chevaux de trait, autres que ceux employés à l'agricuiture, conduiront l'artillerie et les vivres. Art. 5. — Le Comité de Salut Public est chargé... | |
| Joseph Adrien Le Roi - 1868 - 530 pagina’s
...chevaux de trait, autres que ceux employés à l'agriculture, conduiront l'artillerie et les vivres. Art. 5. — Le Comité de Salut Public est chargé de prendre toutes les mesures nécessaires pour établir sans délai une fabrication extraordinaire d'armes de tout genre, qui réponde... | |
| Erckmann-Chatrian - 1869 - 420 pagina’s
...chevaux de trait, autres que ceux employés à l'agriculture, conduiront l'artillerie & les vivres. Le Comité de salut public est chargé de prendre...mesures, pour établir sans délai une fabrication d'armes de tout genre qui réponde à l'état d'énergie du peuple français; il est autorisé en conséquence... | |
| Emile Erckmann, Erckmann-Chatrian - 1869 - 426 pagina’s
...avec les fusils de chasse & les armes blajiches. Les chevaux de selle seront requis pour compléter les corps de cavalerie ; les chevaux de trait, autres...employés à l'agriculture, conduiront l'artillerie & les vivres. Le Comité de salât public est chargé de prendre toutes les mesures, pour établir... | |
| Charles-Aimé Dauban - 1869 - 648 pagina’s
...membres seront nommés par la Convention , sur une liste présentée par le comité de salut public. XH. Le comité de salut public est chargé de prendre toutes les mesures nécessaires pour l'exécution des articles précédents, et d'en rendre compte tons les mois à la... | |
| François comte de Bourgoing (i.e. Jean François Guillaume) - 1871 - 720 pagina’s
...les fusils de chasse et l'arme blanche. -Art. 4. Les chevaux de selle seront requis pour compléter les corps de cavalerie ; les chevaux de trait, autres...l'agriculture, conduiront l'artillerie et les vivres. Art. 7. Nul ne pourra se faire remplacer dans le seryice pour lequel il sera requis ; les fonctionnaires... | |
| Francois comte de Bourgoing (i.e. Jean Francois Guillaume) - 1871 - 506 pagina’s
...les fusils de chasse et l'arme blanche. Art. 4. Les chevaux de selle seront requis pour compléter les corps de cavalerie ; les chevaux de trait, autres...l'agriculture, conduiront l'artillerie et les vivres. Art. 7. Nul ne pourra se faire remplacer dans le service pour lequel il sera requis ; les fonctionnaires... | |
| Charles Élie Ferrières (marq. de.) - 1881 - 522 pagina’s
...avec des fusils de chasse et l'arme blanche. « IV. Les chevaux de selle sont requis pour compléter les corps de cavalerie ; les chevaux de trait, autres...l'agriculture, conduiront l'artillerie et les vivres. <r V. Le comité de salut public est chargé de prendre toutes les mesures nécessaires pour établir,... | |
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