| S. E. Hyenne - 1862 - 590 pages
...routes de cette province. — De par le roi, — Jean-Louis Moreau , chevalier seigneur de Beaumont, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant du comté de Bourgogne. » L'établissement et l'entretien des grandes routes dans le comté... | |
| Mary-Lafon - 1862 - 342 pages
...répétition et les conclusions du procureur du roi, nous, Gaspard Charles César l'Escalopier, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et fmances, et commissaire départi pour l'exécution de ses ordres en... | |
| E. J. M. Vignon - 1862 - 588 pages
...employés suivant leur destination; et pour y remédier elle aurait chargé le sieur de Bezons, conseiller en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, commissaire départi en la généralité d'Orléans, de faire faire l'adjudication de ce droit devant lui à l'assemblée... | |
| Seine-et-Marne - 1863 - 528 pages
...de Bourgogne; la marraine, madame Marguerite Potier de Novion, veuve de feu messire Charles Tubeuf, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hostel et intendant de justice en plusieurs provinces, et ont signé : i. Bénigne, E. de Meaux ; M.... | |
| Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - 1864 - 608 pages
...rien. 1 Voici les titres qu'il prenait : « Nicolas-Prosper Bavyn, chevalier, seigneur d'Angervilliers, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel . intendant de justice , police et finances en Dauphiné et Savoie . et de l'armée de SM sur la frontière.... | |
| Eugène Burnier - 1864 - 1346 pages
...1 Voici les titres qu'il prenait : < Nicolas-Prosper Bavyn , chevalier, seigneur d'Angervilliers . conseiller du roi en ses conseils , maître des requêtes ordinaire de son hôtel . intendant de justice , police et finances en Dauphine et Savoie . et de l'armée de SM sur la frontière,... | |
| Aube dept - 1864 - 514 pages
...agent. Voici une de ces ordonnances : — 27 — chauvel, La Boutonnière, La Montagne et autres lieux, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant dejustice, police et finances en la province et frontière de Champagne, Nous ordonnons aux... | |
| Jean Buvat - 1865 - 574 pages
...accoutumée dans les occasions de réjouissance publique. Mande, Sa Majesté, au sieur de Beaudry, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, lieutenant général de la police, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui... | |
| 1865 - 602 pages
...emploi. L'an 1665 et le 14*"° jour de février, par-devant nous, Charles Colbert, conseiller du roy en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, commissaire départi pour l'exécution des ordres de SM dans les généralités de Poitiers et de Tours, est comparu Philippe... | |
| Société archéologique du département d'Ille-et-Vilaine - 1866 - 340 pages
...Pontcarrè, seigneur de Viarmes, Seugy, Belloy cl autres lieux, maître des requêtes le 17 mai 1726, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant et commissaire départi par S. .M. pour l'exécution de ses ordres en la province de Bretagne... | |
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