 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 pagina’s
...faire se peut, a partir du jour de la signature. » En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait en triple, pour un seul et môme elle!, à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquante-quatre.... | |
 | Netherlands - 1858 - 870 pagina’s
...présente convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Londres, dans l'espace de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut En foi...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le 21 Mai 1833. (L. 8.) DEOEI,. (L. 8.) TAI.I.EYRAWD. (LS) PALMERSTON.... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 pagina’s
...octobre 1852, sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 22 septembre 1854. (LS) FIRMIN ROGIER. (LS) DROUYN DE LHUYS. (LS)... | |
 | France - 1860 - 726 pagina’s
...exécutoire aussitôt que la sanction législative nécessaire aura éié donnée par le parlement. 8. Le présent traité sera ratifié et les ratifications...leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mil huit cent soixante. Signé TALLEYBAND,... | |
 | 1860 - 1074 pagina’s
...traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Paris le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante. (LS) Signé: J.... | |
 | France - 1860 - 1108 pagina’s
...i855; il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées, à Paris, dans 1« délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. , En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 27 Avril 1860. (LS) Signé THOUVENEL. (LS) Signé LIGHTEHTELT. ABT.... | |
 | 1860 - 330 pagina’s
...1855; il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 27 avril I860. (LS) Signé : THOUVENEL. (LS) Signé : LIGHTENVELT.... | |
 | France - 1860 - 1106 pagina’s
...exécutoire aussitôt qne là s;un tion législative' nécessaire raura été donnée parole parlement. :8. Le présent Traité sera ratifié et les ratifications...échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tdt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 pagina’s
...de quinze jours , ou plus tôt li faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil boit cent soixante. Signé J. BAHOCUE,... | |
 | Belgium - 1870 - 536 pagina’s
...le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original & Darmstadt, le 13 juin 1870. (LS) i. (¡ntlSDL. (LS) D' ККШПАППТ. PROTOCOLE Les circonstances... | |
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Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... 
