 | Great Britain. Parliament. House of Commons - 1851 - 430 pagina’s
...de deux mois, à compter du jour de la signature. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le vingt-sept Février, l'an de grâce mil huit cent cinquante et un. (LS) PALMERSTON. (LS) HENRY LABOUCHERE.... | |
 | 1853 - 850 pagina’s
...sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de six semaines ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le huit mai, l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux : signéh Londres, le 8 mai 1852, entre SM... | |
 | 1853 - 858 pagina’s
...sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de six semaines ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le huit mai, l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux : Signé: Hule, Kubech, A Walewski, Malmesbury,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 pagina’s
...Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi,...apposé le cachet de leurs Armes. Fait à Londres, le six Juillet, l'an de Grâce mil huit cent vingt-sept. Dudley. Le Prince de Polignac. Lieetn. Article... | |
 | Turkey - 1855 - 820 pagina’s
...présente Convention. IX. Le présent Acte sera ratifié et les Ratifications seront échangées dans 2 mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Paris le 5 Novembre, 1815. (LS) CASTLEREAGH. (L,S.) METTERNICH. (LS) WELLINGTON.... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - 1856 - 740 pagina’s
...Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans l'espace de deux mois , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne ce 11/23 Mai l'an de grâce 1815. (LS) Le Comte de fíasoumoffsky. (LS)... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pagina’s
...traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le terme de deux mois ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 15. Novembre de l'an de grâce 1831. (L.'S.) *• tan de Weyer. (LS) Eiterhaxy. (LS) Wenenberg.... | |
 | France - 1816 - 920 pagina’s
...jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 2.0 Novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. ( LS ) Signé... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pagina’s
...provision suitable to his birlh and rank. ART. VII. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont ART. v. The présent Treaty shall be ratified, and thé... | |
 | Robert Phillimore - 1857 - 668 pagina’s
...l'espace de six semaines ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 20 Novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquantedeux. (LS) MALMESBCRY. ('.'•*•) A. DE CETTO... | |
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Londres, dans le délai de six semaines ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le... 
