 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pagina’s
...Majesté Très -Chrétienne. Art. XI. La présente convention sera ratifiée et les B.tific.rsti/ications en seront échangées à Londres dans l'espace '"'"*"...d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 418 pagina’s
...Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace de six mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 26 Septembre, 1816. Signé CASTLEREAGH, (LS) CASTELCICALA, (LS) ARTICLE SEPARE ET ADDITIONNEL. Pour... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 pagina’s
...et de Sa Majesté Très Chrétienne. XI. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pagina’s
...traité *) sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai l'an de grâce 1814. Le prince de BÉKÉVEKT. Le prince de... | |
 | 1826 - 904 pagina’s
...8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres1, dans l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs font signée et .y ont apposé le cachet de leurs armes. Fajt... | |
 | 1826 - 906 pagina’s
...présente conveniion sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres , dan» l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs font signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1828 - 1372 pagina’s
...ratifications en seront échangées en mémo teins. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le dix -huit Mars, l'an 'de grâce mil huit cent vingt -six. • (Signé :) STJKH w in GEORGE C\\\r\i;.... | |
 | Great Britain. Foreign Office - 1832 - 354 pagina’s
...et Sujets respectifs, à perpétuité. XXV. Le présent Traité sera ratifié, et les Ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace d'un...Cachet de leurs Armes. Fait à Londres, , l'An de Grace, 1832. (Annexe C.)—Mémorandum fait par la Conférence, le 24 Septembre, 1832. LA dernière... | |
 | Greece - 1833 - 132 pagina’s
...dans le terme de 2 mois, ou plutôt se faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 6 juillet, de l'an de grâce i8tj. (LS) DUDLEY. (LS) Le prince de POLIGN AC. (LS) LIEVEN. Article... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 pagina’s
...avant le premier janvier mil huit cent cinquantedeux. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le 27 octobre de l'an de grâce mil huit cent cinquante et un. (LS) SYLVAIN VAN DE WEYER. (LS) PALMERSTON.... | |
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Londres, dans le délai de six semaines ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le... 
