 | France - 1922 - 870 pagina’s
...traite des noirs; elles protégeront .et i'avoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses,...seront également l'objet d'une protection spéciale. exercice de tous les cultes, le droit d'ériger des édifices religieux et d'organiser des missions... | |
 | Ludovic Drapeyron, Charles Vélain, M. Ch Vélain - 1885 - 1046 pagina’s
...traite des noirs; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses,...collections seront également l'objet d'une protection sociale. La liberté de conscience et la tolérance religieuse sont expressément garanties aux indigènes,... | |
 | 1885 - 534 pagina’s
...traite des noirs; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités m de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses,...collections seront également l'objet d'une protection sociale. La liberté de conscience et la tolérance religieuse sont expressément garanties aux indigènes,... | |
 | Belgium. Ministère des affaires africaines - 1840 - 1416 pagina’s
...développement de la propriété. Il protège et favorise, sans distinction de nationalité ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses,...chrétiens, les savants, les explorateurs, leurs escortes, avoirs et collections sont l'objet d'une protection spéciale. ART. 6. — II est institué une commission... | |
 | 1905 - 782 pagina’s
...« favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les « institutions et les entreprises religieuses, scientifiques ou charitables...comprendre et apprécier les avantages de la civilisation. c Les missionnaires chrétiens, les savants, les explorateurs, leurs « escortes, leur avoir et leurs... | |
 | Jean Mabire - 2000 - 164 pagina’s
...traite des Noirs : elles proté110 geront et favoriseront, sans distinction de nationalité ni de culte, toutes les institutions et entreprises religieuses,...ou charitables créées et organisées à ces fins. » Un autre article apparaît plus important encore pour la lutte antiesclavagiste : « Article 9.... | |
 | comte Guillaume Henry Jean Meyners d'Estrey - 1884 - 448 pagina’s
...traite des noirs ; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses,...scientifiques ou charitables créées et organisées à ces lins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages... | |
 | M.Ludovic Drapeyron - 1885 - 1066 pagina’s
...traite des noirs; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses,...scientifiques ou charitables créées et organisées à ces lins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages... | |
 | France - 1886 - 264 pagina’s
...des droits de souveraineté dans le bassin conventionnel du Congo, prêteront aide et assistance à toutes les institutions et entreprises religieuses,...scientifiques ou charitables, créées et organisées en vue de l'amélioration des conditions sociales des noirs, et elles assureront toute sécurité aux... | |
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... toutes les institutions et entreprises religieuses, scientifiques ou charitables créées et organisées à ces fins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages de la civilisation. 
