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" SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire. "
Annuaire de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de ... - Page 171
de Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1868
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Les Acteurs de la justice: magistrats, ministère public, avocats, huissiers ...

René Robaye - 2002 - 280 pages
...GODDING & J. PYCKE, «La paix de Valenciennes de lll4. Commentaire et édition critique », Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique (BCRALO), 29 (l98l), pp. l-l42. l3 novembre l335 : J.-F. WlLLEMS, Codex diplomaticus annexé...
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Jaarboek voor Middeleeuwse Geschiedenis

B.J.P. van Bavel - 310 pages
...XVI e siècle (leper 1898). Des Marez, Guillaume, 'Le droit privé a Ypres au XHIe siècle', Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique 12 (1927)210-460. Des Marez, Guillaume, en Emile De Sagher, Comptes de la ville d'Ypres...
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Annales de la Société royale d'archéologie de Bruxelles, Volumes 1 à 2

Société royale d'archéologie de Bruxelles (Belgium) - 1888 - 832 pages
...Stanislas, administrateur-inspecteur de l'Université et directeur des Écoles spéciales, à Liège, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, membre de la Commission royale d'histoire, ancien archiviste de l'État à Namur, membre...
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Bulletins de la Société Historique et Littéraire de Tournai, Volume 2

1851 - 398 pages
...YAcadémie royale de médecine : Bulletin de cette compagnie , t. vin , u°J 1 et 2 , in-8°. De la part de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique : Les Procès-verbaux de ses séances , premier volume , iu-8° de 347 pag. De la part...
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Annuaire de l'Institut des provinces, des sociétés savantes et des congrès ...

1865 - 642 pages
...fruit des recherches inédites de M. Louis Galescoot , membre correspondant , à Bruxelles , archiviste de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume. Notice sur suint Lambert , par M. Alexandre Schaepkens , membre correspondant, à Maestricht,...
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handelingen

1921 - 180 pages
...ingesteld bij Kon. Besl. van 18 April 1846; welk rapport is afgedrukt in de Proces-verba tix des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Brux. 1847, p. 48 volg. De bij ROBOS afgedrukte Consuetudines bestaan uit slechts 88...
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Messager des sciences historiques et archives des arts de Belgique, Volume 15

1847 - 562 pages
...le public flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! 86° Procès-verbaux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxt-Iles, 1847; in-8°, 1er et 2° cahiera. On sait qu'un arrêté royal du 18 avril...
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