 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1891 - 752 pages
...Histoire populaire de la Belgique. Bruxelles. 57. GACHARD. Histoire du Conseil du Hainaut (Publications de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, 1 vol., p. 200). 58. — Recueil d'ordonnances. Bruxelles, 1860-1867, 2 vol. in-fol. 59. — Notice... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1893 - 1278 pages
...Gouvernement à l'effet d'assister au Congrès international de bienfaisance à Francfort (20 mars 1857). Membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique (27 février 1858). Membre de la Commission instituée à l'effet de préparer un projet... | |
 | 1894 - 256 pages
...ordonnances du duché de Bouillon 1787-1794, f° 137. — Imprimé du temps, in-4°. par les soins de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Marc HUSSON. • « 1786(1) Godefroy Charles-Henry de 'La Tour d'Auvergne, par la grâce... | |
 | 1895 - 438 pages
...Fierlant. (4) Minute dans le reg. 406 du Conseil privé, l'ol. 9, publiée par GACHABD dans le Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, I, 325. Les tribunaux se montrèrent hostiles à l'innovation proposée. Seul, le Conseil... | |
 | Goswin Anne Marie FMarie FIarie Felix de Fierlant - 1895 - 110 pages
...Fierlant. (4) Minute dans le reg.406 du Conseil privé, fol. 9, publiée par GACHARD dans le Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, 1, 525. Les tribunaux se montrèrciil hostiles à l'innovation proposée. Seul, le... | |
 | Société des antiquaires de la Morinie - 1896 - 600 pages
...Brielenlez-Ypres. FOURDIN, archiviste de la ville d'Ath. GILLIODTS VAN SEVEREN (Louis), docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, archiviste de la ville de Bruges. HAGEMANS, ancien représentant, archéologue à Bruxelles... | |
 | 1885 - 546 pages
...depuis le 22 juillet 1834; secrétaire de la même commission depuis le 7 mai 1850 ; membre secrétaire de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances; président du conseil héraldique; élu correspondant de l'Académie le 15 décembre 1837; membre le... | |
 | 1897 - 540 pages
...Flandre. Quartier de Furnes. de la ville et chatellenie de Furnes, par L. GilSeveren, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et j!?-011 nances de la Belgique et de la Commission royale i lstoire. Tome deuxième. Bruxelles, J. Goemacre,... | |
 | Société des antiquaires de la Morinie - 1898 - 526 pages
...d'Ath. GILLIODTS-VAN SEVEREN (Louis), docteur en droit, membre de la Société d'Emulation de Bruges, de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique et de la Commission royale d'histoire, archiviste de la ville de Bruges. HAGEMANS, ancien... | |
 | Bruges (Belgium). Bogaerde school - 1899 - 686 pages
...bibliothécaire en chef de l'Université de Strasbourg. 8. Louis GILLIODTS-VAN SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges,... | |
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SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire. 
