 | 1818 - 302 pagina’s
...passe-ports nécessaires peur le libre passage de SM t'empereur Napoléon et pour celai de ' l'impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui desireront les accompagner ou s'établir Lors de France , aussi-bien que pour le passage de tous les... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1823 - 474 pagina’s
...sauf-conduits nécessaires pour le libre voyage de sa majesté l'empereur Napoléon , de l'impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. ARTICLE xv. La garde impériale francaise fournira un détachement de douze à quinze cents... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 334 pagina’s
...les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon, de l'Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes les personnes...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. " XV. La Garde Impériale Française fournira un détachement de 12 a 15 cents hommes de... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 pagina’s
...les saufs-conduits necessaires pour le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , et de toutes les personnes...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. « XV. La garde impériale française fournira un détachement de 12 a 15 cents hommes de... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1823 - 474 pagina’s
...voyage de sa majesté l'empereur Napoléon , de l'impératrice , des princes et princesses , et dé toutes les personnes de leur suite qui voudront les...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. ARTICLE XV. La garde impériale francaise fournira nri détachement de douze à quinze cents... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 332 pagina’s
...les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon, de l'Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes les personnes...appartiennent. " Les puissances alliées donneront en coaséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. " XV. La Garde Impériale Française fournira... | |
 | Pierre François Henry - 1823 - 610 pagina’s
...passe-ports nécessaires pour le libre passage de SM l'empereur Napoléon et pour celui de l'impératrice , des princes et princesses . et de toutes les personnes de leur suite qui désireront les accompagner ou s'établir hors de France , aussi bien que pour le passage de tous les... | |
 | Emmanuel Auguste Dieudonné Marius Joseph de Las Cases - 1824 - 400 pagina’s
...les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon, de l'Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes les personnes...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'eseorte. » XV. La garde impériale française fournira un détachement de 12 à 15 cents hommes... | |
 | Frédéric Guillaume de Vaudoncourt - 1826 - 676 pagina’s
...les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses, et de toutes les personnes...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. ART. i5. La garde impériale française fournira un détachement de douze à... | |
 | Frédéric Guillaume de Vaudoncourt, Frédéric François Guillaume baron de Vaudoncourt - 1826 - 308 pagina’s
...les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses• et de toutes les personnes...hors de France , ainsi que pour le passage de tous tes équipages , chevaux et effets qui leur appartienneot ; les puissances alliées donneront en conséquence... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
