 | Belgium - 1860 - 486 pagina’s
...scientifiques et littéraires qui pourront élre publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé & cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, Le baron Adolphe... | |
 | Belgium - 1861 - 500 pagina’s
...pour la première fois dans l'un des deux, uni jugé à propos de conclure dans ce bul une convenlion spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, le sieur Joseph Lannoy, officier de l'ordre de Leopold, grand officier de l'ordre... | |
 | Prosper Vallerange - 1860 - 286 pagina’s
...sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majeslé l'empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff, son aide de camp général... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 pagina’s
...dans une convention, les dispositions nécessaires pour régler l'émigration desdils travailleurs, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Edouard-Antoine Thouvenel , sénateur de l'Empire , grand'croix de son... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1860 - 700 pagina’s
...l'Elbe à la Baltique, ont résolu de conclure à cet effet une Convention Spéciale, et ont nommé leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, le Sieur Andrew Buchanan, Esquire, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre... | |
 | Belgium - 1870 - 536 pagina’s
...ont résolu de conclure âne convention pour l'établissement d'un chemin de fer d'Anzin a Péruwelz et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, -M. le baron Eugène Beyens, commandeur de son ordre royal de Leopold, grand officier... | |
 | 1861 - 600 pagina’s
...et de beaui-arts qui pourront être publiés poor la première fois dans l'un des deux, ont jugé a propos de conclure dans ce but une convention spéciale,...pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, le sieur Joseph Lannoy, officier de l'Ordre de Leopold, grand officier de l'Ordre... | |
 | Ludwig Karl Aegidi - 1861 - 462 pagina’s
...d'affranchir la navigation de l'Elbe du droit connu sous la dénomination de péage de Stade ou de Brunshausen et ont nommé à cet effet pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de Hanovre, Le Sieur Charles Adolphe Louis Comte de Platen -Hallerm und. Commandeur de lèrf... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861 - 932 pagina’s
...sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs cotes, ont résolu de signer dans ce but une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet : SMI le Sultan : Aali-Pacha , grand vizir , et son premier Plénipotentiaire au Congres à Paris,... | |
 | 1905 - 388 pagina’s
...développer les relations commerciales entre les deux Pays, ont résolu de conclure un nouveau traité et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: || Sa Majesté le Roi d'Italie: S. Exe. M. Tommaso Tittoni, Ministre des affaires étrangères; || S. Exe. M. Luigi... | |
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Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont... 
