 | Hungary - 1875 - 312 pagina’s
...échangées à Vienne dans le plus court délai possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne en double expédition le trois du mois de Novembre de l'an de grâce mil huit cent soixante-treize.... | |
 | Fedor Fedorovich Martens - 1876 - 608 pagina’s
...du jour de l'échange des ratifications du présent traité. ARTICLE XLI. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six jours. En foi de quoi, etc. Fait à Vienne le 21 avril (3 mai) de l'an de grâce 1815. (LS) Le Comte de (LS) Le Prince de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1876 - 722 pagina’s
...échangées à Vienne dans le plus court délai possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne en double expédition le trois du mois de Novembre de l'an de grâce mil huit-cent-soixante-treizo.... | |
 | Charles Maurice de Talleyrand-Périgord (prince de Bénévent) - 1891 - 614 pagina’s
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le trois janvier mil huit centqumie. (Suivent les signatures.) Le roi Louis XVIII, ainsi qu'on l'a vu... | |
 | Netherlands, S. van Citters - 1891 - 562 pagina’s
...délai de six mois ou plus tôt, si faire se peut. En fol de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne en double expédition, le 26 Mars de l'an de grâce 1867. (Signe) Bn. DE HEECKEREN. (Signé) BEUST.... | |
 | Bureau polonais d'études et de publications politiques - 1918 - 806 pagina’s
...l'échange des ratifications du présent traité. ARTICLE XLI. RATIFICATION. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six jours. En foi de quoi, etc. COMTE DE RASOUMOWSKI. PRINCE DE METTERNICH. N° 240. loi 5, 3 mai (21 avril), Vienne. N° 2. Traité... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1839 - 1354 pagina’s
...XIX. Le présent Traité sera ratifié et les Ratifications en seront échangées dans l'espace de 6 jours. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs...apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Vienne, le"$2!' de l'an de grâce, 1815. (LS) ' LE PRINCE DE METTERNICH. (LS) LE PRINCE DE HARDENBERG. CONSTITUTION... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 590 pagina’s
...à pouvoir être terminée dans l'espace de vingt et un jours. Art. XLIII. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. (LL. SS.) Signé : le prince Hardenberg; le comte de Rasoumoffsky. la liberté et l'indépendance... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1839 - 1354 pagina’s
...XIX. Le présent Traité sera ratifié et les Ratifications en seront échangées dans l'espace de 6 jours. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs...apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Vienne, le" $2!' de l'an de grâce, 1815. (LS) ' LE PRINCE DE METTERNICH. (LS) LE PRINCE DE HARDENBERG. CONSTITUTION... | |
| |
Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six jours. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 21 Avril (3 Mai) de l'an... 
