 | France - 1814 - 608 pagina’s
...ratifié, et les "ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 462 pagina’s
..., et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs , avons signé la présente convention , et y avons apposé... | |
 | 1816 - 608 pagina’s
...ratifié , et les ratifications seront dûment échangées à Madrid dans le délai de six semaines , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins-pouvoirs respectifs , avons signé le présent traité , et y avons apposé... | |
 | France - 1816 - 1254 pagina’s
...Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées «la «s l'espace de 5O jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleine pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pagina’s
...contractantes, et l'échange des ratifications aura lieu en due forme à Londres dans l'espace de 4 mois à dater de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu des pleinspouvoirs de nos Souverains respectifs avons signé le présent traité et y avons... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 418 pagina’s
...présente Convention sera ratifiée et confirmée dans l'espace de six semaines, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de...sous-signés Plénipotentiaires de Leurs Majestés Britannique et Catholique, avons signées, en leurs noms, et en vertu de nos Plein-pouvoirs respectifs,... | |
 | 1820 - 654 pagina’s
...convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans le terme dersix semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous...soussignés , plénipotentiaires de Leurs Majestés le Roi de France et de Navarre, et le Roi de Sardaigne, avons signé la présente convention et y avons... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 pagina’s
...ratifiée, et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous Soussignés, Plénipotentiaires, en vertu de nos Plein-pouvoirs respectifs, avons signé la présente Convention, et y avons apposé... | |
 | France - 1821 - 1064 pagina’s
...présente convention sera ratifiée et les m'Acations en seront échangées dans le terme de six semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous...soussignés , plénipotentiaires de Leurs Majestés le Roi de rrance et de Navarre et le Roi de Sardaigne , avons signé la présente convention et y avons... | |
 | 1821 - 844 pagina’s
...ratifiée et 1rs ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt M l'ail e se peut. En foi de quoi , nous soussignés > plénipotentiaires de Leurs Majestés le 'loi de France et de Navarre et k Koi 4* i»rdaigne, avons signé li ji M ni« puissante princesse... | |
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Bavière et les ratifications en seront échangées dans l'espace de 8 jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. 
