 | Alexandre Doin - 1826 - 436 pagina’s
...donc cette provocation, et où se trouve-t-elle? Voyons le sénatus-consulte. Du i5 novembre i8i3. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a décrété et nous... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 604 pagina’s
...sur la manière de séparer te cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe, mort captif ¡\ Sainte-Hélène. NAPOLKOB vivait quand nous écrivions... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1827 - 414 pagina’s
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche , du i^mars i8i2. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, ayant à cœur de perpétuer l'amitié et... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1827 - 478 pagina’s
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du 14 mars 1812. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , ayant à cœur de perpétuer l'amitié... | |
 | Johann Heinrich Achterfeldt - 1832 - 994 pagina’s
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster... | |
 | 1833 - 658 pagina’s
...date da i'\ jail. i8i3; — Considérant que le contrat contient la formule exécutoire suivante t • Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, a toas ceux »qui ces présenlos verront, salut. • ! •— Attendu que... | |
 | 1867 - 404 pagina’s
...de Girard en tendant le journal à son fils. On y lisait : « NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc.; « Portant un intérêt spécial aux progrès des manufactures de notre empire dont le lin est... | |
 | 1834 - 684 pagina’s
...Ellenbergh. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de Empire , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. , etc. ; Au premier président , aux président et conseillers de notre Cour de cassation... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1835 - 792 pagina’s
...princes à la confédération du Rhin: signé à Posen, le 15 Dec, 1806> (Moniteur, nr. 49. 1807-) par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d1 Italie , ayant vu et\ examiné le traité arrêté, conclu, et signé à Po'sen le 15 Décembre... | |
 | Józef Bem - 1836 - 486 pagina’s
...STANISLAS PoT0CKI, DziALYNSKt, WïRICKt, BiLiNSK1, SojiOLEWSKI, LUSZCZEWSK.I, secrétaire-général. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions,...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, nous avons approuvé et approuvons le statut constitutionnel ci-dessus,... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
