 | France - 1810 - 448 pagina’s
...Corps législatif les Doutés de la f.' Série. Du 30 Déeembfe 1809. NAPOLÉON, par la grâce de pieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi...CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , &p. &c. &c., à tous présens et à venir, SALUT. . . t • Le -Sénat, après avoir entendu les... | |
 | France - 1810 - 450 pagina’s
...4935.) Loi qui autorise la Vente de plusieurs Canaux appartenant à /'État. . . . Du .23 Décembre li NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions,...EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, &c. &jc. &c. à tous présens et à venir, SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF... | |
 | France - 1810 - 820 pagina’s
....) Loi contenant le premier Chapitre du Titre II du Livre III du Code pénal. Du 17 Février 1810. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions,...EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , &c &c. &c. , à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF... | |
 | 1810 - 518 pagina’s
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 pagina’s
...ART. Ier. « II y aura à l'avenir paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français , Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , et SM le Roi de Suède. « Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins à maintenir... | |
 | 1810 - 618 pagina’s
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances... | |
 | 1810 - 614 pagina’s
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 pagina’s
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | France - 1811 - 840 pagina’s
...Trasimcne , à dater du i" Janvier i?rr I (JM 1 • • Au palais de Trianon , le 5 Août 1810. JNAPOLEON, par la grâce de Die»u et les constitutions, EMPEREUR...DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA. CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur le rapport de notre ministre des finances , Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit :... | |
 | France - 1811 - 736 pagina’s
...Candidat pour le Corps législatif. Du 27 Avril 1811. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et par fes constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE...PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATIONSUISSE , &c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat , après avoir... | |
| |
Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
