 | Jean Joseph Louis Blanc - 1844 - 522 pagina’s
...plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne , de Prusse et de Russie : « Les plénipotentiaires des Cours d'Autriche , de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie ont pris connaissance de la lettre cijointe, adressée à leurs commissaires à Bruxelles, au... | |
 | Louis Blanc - 1846 - 524 pagina’s
...plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie : « Les plénipotentiaires des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie ont pris connaissance de la lettre ci-jointe, adressée à leurs commissaires à Bruxelles,... | |
 | Louis Jean Joseph Blanc - 1849 - 516 pagina’s
...plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie : i Les plénipotentiaires des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie ont pris connaissance de la lettre ci-jointe adressée à leurs commissaires à Bruxelles, au... | |
 | 1850 - 668 pagina’s
...WEYER, etc., etc., Londres. Réponse de la Conférence, du 31 mat. Les soussignés, plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie ont pris connaissance d'une note adressée, le 7 du courant, par M. le plénipotentiaire belge... | |
 | Désiré de Garcia de la Vega - 1855 - 598 pagina’s
...ministres résidents. Le protocole de la séance du 21 novembre 1818, signe par les plénipotentiaires des Cours d'Autriche, de France , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie porte : « Pour éviter les discussions désagréables qui pourraient avoir lieu dans l'avenir... | |
 | M. P. J. Destriveaux - 1855 - 376 pagina’s
...19 février, le protocole suivant qui a conservé une grande importance. « Les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie, s'étant assemblés , ont porté toute leur attention sur les interprétations diverses données... | |
 | Jean Joseph Thonissen - 1856 - 380 pagina’s
...arrangements dont ils seraient convenus relativement à la dite capitalisation, auraient , aux yeux des cours d'Autriche , de France , de la GrandeBretagne , de Prusse et de Russie , la même force et valeur que s'ils faisaient partie de la présente transaction (Papcn relative... | |
 | François Guizot, Guizot (M., François) - 1862 - 542 pagina’s
...qu'il était muni des pouvoirs et instructions nécessaires pour conclure, avec les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, une convention dans le but de donner effet à la note collective qui a été présentée à... | |
 | François Guizot - 1858 - 1092 pagina’s
...qu'il était muni des pouvoirs et instnictions nécessaires pour conclure, avec les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, une convention dans le but de donner effet à la noie collective qui a été présentée à... | |
 | Netherlands - 1858 - 870 pagina’s
...des Belges, les articles annexés au présent acte, et arrêtés d'un commun accord sous les auspices des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Eussie. Art. 2. Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Eoi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Eoi... | |
| |
Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre. 
