 | Vincent-Pierre Comiti - 2002 - 436 pagina’s
...privilèges de noblesse, en contradiction, malgré les formules utilisées, avec les articles 1er et 3. « La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune... | |
 | Amis de Montluçon - 1912 - 348 pagina’s
...Constitution, appelé librement au trône " Louis STANISLAS XAVIER de FRANCE " frère du dernier roy et après lui les autres membres de la Maison de Bourbon, dans l'ordre ancien, que de suite le Sénat a nommé cinq membres pour composer un Gouvernement provisoire qui puisse pourvoir... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1857 - 654 pagina’s
...peuple français appelait librement au trône de France LouisStanislas-Xavier de France, frère du dernier roi, et après lui les autres membres de la maison de Bourbon. En conséquence, LouisStanislas-Xavier devait être reconnu roi des Français, après avoir accepté... | |
 | 1913 - 1490 pagina’s
...Vitrolles au tsar Alexandre, appelait « librement au trône de France Louis-Stanislas-Xavier, frère du roi, et, après lui, les autres membres de la maison de Bourbon, selon la formule -adoptée par le Sénat ; Napoléon déchu quittait Fontainebleau (20 avril) et était... | |
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Le peuple français appelle librement au trône de France Louis-Stanislas-Xavier de France, frère du dernier Roi, et après lui les autres membres de la maison de Bourbon, dans l'ordre ancien. 
