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Boeken Boek 11 - 20 van 82 over Les stipulations de l'article 1er s'appliqueront également à la représentation....
" Les stipulations de l'article 1er s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales, publiées, exécutées ou représentées pour la première fois dans l'un des deux pays, après la mise en vigueur de... "
L'Autriche-Hongrie et l'Exposition de 1878 - Pagina 278
door Clovis Lamarre - 1878 - 278 pagina’s
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 36

Belgium - 1860
...articles publiés, et aux œuvres dramatiques ou compositions musicales représentées on exécutées pour la première fois dans l'un des deux pays, après la mise en vigueur de la convention. La convention restera en vigueur pendant dix années a partir du jour où elle pourra...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1882
...s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales publiées ou représentées pour la première fois dans l'un des deux pays après le 12 mai ls;; ¡ . Le droit des auteurs dramatiques ou compositeurs sera perçu d'après les bases...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel ..., Volumes 1-4;Volume 6;Volumes 21-24

1866
...à La Haye. Art. 4. Les stipulations de l'article 1" s'appliqueront également à l'exécution ou la représentation des œuvres dramatiques ou musicales...dans l'un des deux pays, après la mise en vigueur de la présente Convention. Art. 5. Sont expressément assimilées aux ouvrages originaux les traductions...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volumes 1-46

1873
...— Les stipulations de l'article 1" s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales, publiées, exécutées ou représentées pour la première (ou dans l'un des deux pays, après la mise en vigueur de la présente Convention. Art. 5. — Sont...
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Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Volumes 8-9

Charles Hen - 1861
...s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales publiées ou représentées pour la première fois dans l'un des deux pays, après le 12 mai 183í. Le droit des auteurs dramatiques ou compositeurs sera perçu d'après les bases ¡>n...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 61

1861
...s'appliqueront également à la représentation on exécution des œuvres dramatiques ou musicales publiées ou représentées pour la première fois dans l'un des deux pays, après le 12 mai 1854. Le droit des auteurs dramatiques ou compositeurs sera perça d'après les bases qui...
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Archives diplomatiques: recueil de diplomatie et d'histoire, Volumes 3-4

1861
...s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales publiées ou représentées pour la première fois dans l'un des deux pays, après le 12 mai 1854. Le droit des auteurs dramatiques ou compositeurs sera perçu d'après fa bases qui...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 17

Karl Samwer - 1861
...s'appliqueront également à la représentation ou exécution des oeuvres dramatiques ou musicales publiées ou représentées pour la première fois dans l'un des deux pays, après le 12 mai 1654. Le droit des auteurs dramatiques ou compositeurs sera perçu d'après les bases qui...
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Bibliographie de la France

1862
...Art. 4. Les stipulations de l'art. 1" s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales, publiées, exécutées...dans l'un des deux pays, après la mise en vigueur de la présente convention. Art. 5. Sont expressément assimilées aux ouvrages originaux les traductions...
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Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Volumes 10-11

1863
...des œuvres dramatiques ou musicales, publiées, exécutées ou représentées pour l : |.rr¡nin r fois dans l'un des deux pays, après la mise en vigueur de la présente convention. Art. 5. Sont expressément assimilées aux ouvrages originaux, les Iraduelions...
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