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" Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. "
Essai comparé sur les institutions et les lois de la Roumanie: depuis les ... - Pagina 184
door Nicolas Blaramberg - 1885 - 811 pagina’s
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Fastes de La France [ou Faits chronologiques, synchroniques et ..., Volume 4

C. Mullié - 1859 - 494 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinant, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve...
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Le panlatinisme, confédération gallo-latine et celto-gauloise, contre ...

Prosper Vallerange - 1860 - 286 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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L'empire de Turquie

Philippe François Xavier T. Heuschling - 1860 - 510 pagina’s
...détégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcba, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afln de mettre cette partie du fleuve et lèsdites parties de la mer dans les meilleures conditions...
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L'empire de Turquie

Xavier Heuschling - 1860 - 500 pagina’s
...depuis Isatcha, pour dégager les embouchures da Danube, ainsi que les parties de la mer y avoistnantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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La Turquie en 1861

M. B. C. Collas - 1861 - 424 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...qui les obstruent, afin de mettre cette partie du lleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel ..., Volumes 1-2;Volume 13;Volumes 43-46

1873 - 778 pagina’s
...Puissances co-signataires du Traité sont chacune représentées par un Délégué, et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux...embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861 - 932 pagina’s
...l'une européenne, chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...les parties de la mer y avoisinantes des sables et obstacles qui les obstruent, et rendre ainsi aussi navigable que possible celte partie du fleuve (art....
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Règles internationales et diplomatie de la mer, Volume 2

Théodore Ortolan - 1864 - 594 pagina’s
...délégué, sera chargée do désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires , depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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Revue maritime et coloniale, Volume 11

1864 - 902 pagina’s
...Danube, fut chargée « de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isatcha 1 , pour dégager les embouchures du Danube ainsi que...avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruaient, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer, dans les meilleures...
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Règles internationales et diplomatie de la mer, Volume 2

Théodore Ortolan - 1864 - 596 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires , depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantcs , des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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