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" Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. "
Essai comparé sur les institutions et les lois de la Roumanie: depuis les ... - Pagina 184
door Nicolas Blaramberg - 1885 - 811 pagina’s
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pagina’s
...exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha. pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que 1rs parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre celte part»' du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 pagina’s
...Délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Toultcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisioantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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Un mois en Moldavie

Virgile Doze - 1857 - 98 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinàntes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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Histoire du Congrès de Paris

Edouard Gourdon - 1857 - 580 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et » de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Toultcha, pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer » y avoisinautes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin » de mettre cette partie du lleuve...
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Histoire du Congrès de Paris

Édouard Gourdon - 1857 - 586 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha , pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la nier y avoisinantes. des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Commentaries Upon International Law, Volume 3

Sir Robert Phillimore - 1857 - 666 pagina’s
...faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager *les embouchures ,-^r,, _-. du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des LJ sables et autres obstacles qui les obstruent, affin de mettre cette partie du fleuve et les dites...
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Histoire diplomatique de la crise orientale: de 1853 à 1856, d'apres des ...

Felix Bamberg - 1858 - 174 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, (1 ) La seule concession faite à la Russie concernant sa flotte, c'est qu'on lui permit d'y renoncer...
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Essai sur le caractère et les tendances de l'empereur Napoléon III d'après ...

C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 pagina’s
...délégué , sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer ya voisinantes, dessablesetautresobstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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Précis historique des événements politiques les plus remarquables qui se ...

Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1859 - 482 pagina’s
...délégué , sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 3

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 pagina’s
...gué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis « Toultcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la « mer y «voisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre « cette partie du...
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