BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES PUBLICS DU GRAND CONSEIL ET DU CONSEIL D'ETAT DU CANTON DE FRIBOURG., Volume 72Impr. Saint-paul, 1904 |
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... CHASSE . CIRCULAIRE du 14 août 1903 relative à l'application du droit fixe soit timbre avec empreinte noire , p . 138 . du 17 septembre 1903 relative à la publica- tion des jugements dans la Feuille officielle , P. 141 . du 30 septembre ...
... CHASSE . CIRCULAIRE du 14 août 1903 relative à l'application du droit fixe soit timbre avec empreinte noire , p . 138 . du 17 septembre 1903 relative à la publica- tion des jugements dans la Feuille officielle , P. 141 . du 30 septembre ...
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... chasse aux ) , p . 78 . GÉOMÈTRES ( Loi du 9 mai 1903 pour la création d'une école de ) , p . 54 . GIBIER . Voir CHASSE . GRAND CONSEIL ( Arrêté du 5 mai 1903 concernant l'élection d'un député du cercle de la Sin- gine au ) , p . 30 ...
... chasse aux ) , p . 78 . GÉOMÈTRES ( Loi du 9 mai 1903 pour la création d'une école de ) , p . 54 . GIBIER . Voir CHASSE . GRAND CONSEIL ( Arrêté du 5 mai 1903 concernant l'élection d'un député du cercle de la Sin- gine au ) , p . 30 ...
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... CHASSE . M MAÇONS ( Loi du 9 mai 1903 concernant l'école- atelier de tailleurs de pierre et de ) , p . 54 . MAISON DE DISCIPLINE ( Loi du 9 mai 1903 relative à l'internement des jeunes délinquants dans une ) , p . 50 . MAJEURS ...
... CHASSE . M MAÇONS ( Loi du 9 mai 1903 concernant l'école- atelier de tailleurs de pierre et de ) , p . 54 . MAISON DE DISCIPLINE ( Loi du 9 mai 1903 relative à l'internement des jeunes délinquants dans une ) , p . 50 . MAJEURS ...
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... CHASSE . PERSONNALITÉ MORALE ( Arrêtés du 18 juillet 1903 conférant aux fondations du Dr Max Wes- termaier et Louis Grivel la ) , p . 61 et 64 . PÉTITIONS adressées aux autorités administratives ( Circulaire du 14 août 1903 relative au ...
... CHASSE . PERSONNALITÉ MORALE ( Arrêtés du 18 juillet 1903 conférant aux fondations du Dr Max Wes- termaier et Louis Grivel la ) , p . 61 et 64 . PÉTITIONS adressées aux autorités administratives ( Circulaire du 14 août 1903 relative au ...
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PLUME . Voir CHASSE . POLICE CENTRALE ( Arrêté fédéral du 26 octobre 1903 créant un Bureau suisse de ) , p . 135 . DES ALPAGES ( Arrêté du 21 avril 1903 sur la ) p . 18 . SANITAIRE . Arrêté du 24 avril 1903 sur la date des vaccinations ...
PLUME . Voir CHASSE . POLICE CENTRALE ( Arrêté fédéral du 26 octobre 1903 créant un Bureau suisse de ) , p . 135 . DES ALPAGES ( Arrêté du 21 avril 1903 sur la ) p . 18 . SANITAIRE . Arrêté du 24 avril 1903 sur la date des vaccinations ...
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Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
11 novembre 14 août 1er secrétaire 26 mars 30 septembre 7 août 9 mai août 1903 relative Arrêté du 26 Arrêté fédéral ARTICLE PREMIER bétail BULLETIN DES LOIS Caisse hypothécaire CANTON DE FRIBOURG cédules chancelier Circulaire du 14 Confédération Conseil d'Etat CONSEIL DU CANTON Conseil fédéral Conseil fédéral suisse conseils de prud'hommes cution du présent D'ÉTAT DU CANTON d'Etat est chargé d'exemption du service décembre Décret du 11 Direction des Travaux dispositions fédérale du 19 Feuille officielle FRIBOURG ordonne GEORGES PYTHON GODEL Grandsivaz hannetons Heitenried justice de paix l'impôt Lentigny Loi du 9 loi fédérale mai 1903 relative Massonnens Matran Neuenegg ordonne la publication présent arrêté présent décret présente loi président prévu à l'art Prez-vers-Noréaz proposition du Conseil publication du présent reconstruction relative au timbre répartition des frais revaccination RINGIER route cantonale route communale tendant Schmitten septembre 1903 relative sera publié Singine subvention taxe d'exemption tion vaccination Villariaz votation