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Boeken Boek 1 - 10 van 10 over la constitution connue sous le nom de constitution de l'an III, qui confiait le gouvernement....
" la constitution connue sous le nom de constitution de l'an III, qui confiait le gouvernement à cinq personnes, sous le nom de Directoire; la législature à deux conseils dits des Cinq-cents et des Anciens. Cette constitution fut soumise à l'acceptation... "
Mémoires pour servir à l'histoire de France sous Napoléon: Mémoires - Pagina 95
door Napoleon I (Emperor of the French) - 1823
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale ...

Guillaume N. Lallement - 1821
...adopta la Constitution connue sous le titre de Constitution de l'an 3. Le gouvernement était confié à cinq personnes, sous le nom de Directoire; la législature à deux Conseils, dits des Cinq Cents et des Anciens. Cette Constitution fut soumise à l'acceptation du peuple réuni en assemblées...
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Recueil de pièces authentiques sur le captif de Ste.-Hélène, de ..., Volume 4

1822
...adopta la constitution connue sous le titre de Constitution de l'an 3. Le gouvernement était confié à cinq personnes, sous le nom de directoire ; la...était généralement répandue qu'il fallait attribuer la chute de la constitution de 91 à la loi de la constituante, qui excluait ses membres de la législature....
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Recueil de pièces authentiques sur le captif de Ste.-Hélène: de ..., Volume 4

Napoleon I (Emperor of the French) - 1822
...adopta la constitution connue sous Je titre de Constitution de l'an 3. Le gouvernement était confié à cinq personnes, sous le nom de directoire ; la...primaires. « L'opinion était généralement répandue qu'it fallait attribuer la chute de la constitution de 91 à la loi de la constituante, qui excluait...
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Mémoires pour servir à l'histoire de France, sous Napoléon, écrits à Sainte ...

Napoleon I (emperor of the French.) - 1823
...sien propre, exigeaient que, sans délais, elle remplît sa mission. Elle décréta, le 21 juin 1795 , la constitution connue sous le nom de constitution...l'acceptation du peuple réuni en assemblées primaires. § IL L'opinion était généralement répandue qu'il fallait attribuer le peu de durée de la constitution...
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Mémorial de Sainte-Hélène: ou, Journal où se trouve consigné, jour ..., Volume 2

Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1824
..., la constitution connue sous le titre de constitution de l'an III. Le Gouvernement était confié à cinq personnes , sous le nom de Directoire ; la Législature à deux Conseils, dits des Cinq Cents et des Anciens. Cette constitution fut soumise à l'acceptation du peuple, réuni en assemblée...
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Oeuvres choisies, Volume 4

Napoleon I (Emperor of the French) - 1827
...adopta la constitution connue sous le titre de constitution de l'an 3. Le gouvernement était confié à cinq personnes, sous le nom de directoire ; la...assemblées primaires. L'opinion était généralement repandue qu'il fallait attribuer la chute de la constitution de 9i à la loi de la constituante, qui...
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Manuscrit de l'an trois (1794-1795) contenant les premières transactions des ...

Agathon-Jean-François Fain (baron) - 1828 - 458 pagina’s
...la patrie, le sien propre, exigeaient que, sans délai, elle remplît sa mission ; elle décréta la constitution de l'an III, qui confiait le gouvernement à cinq personnes, sous le nom de Directoire, et la législature à deux conseils, un des Cinq-Cents, et l'autre des Anciens. (Montholon, tome III,...
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Napoléon, recueil par ordre chronologique de ses lettres ..., Volume 3

Napoleon I (Emperor of the French), Jean Kermoysan - 1857
...sien propre exigeaient que, sans délai, elle remplît sa mission. Elle dé-- créta, le 21 juin 1795, la constitution connue sous le nom de constitution...l'acceptation du peuple réuni en assemblées primaires. §H. L'opinion était généralement répandue qu'il fallait attribuer le peu de durée de la constitution...
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Commentaires de Napoléon premier, Volume 1

Napoléon Ier ((empereur des Français ;) - 1867
...nom ( | 0 Constitution de l'an lu, qui confiait le Couverde Pan 111 . . itu utlf populmrp. ' " nement à cinq personnes, sous le nom de Directoire; la législature...des Cinq-Cents et des Anciens. Cette constitution lut soumise à l'acceptation du peuple, réuni en assemblées primaires. II La co,,,enuo,, L'opinion...
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Commentaires [ed. by A. Petetin].

Napoleon I (emperor of the French.) - 1867
...¿€ t UH III, ÜUÍ COIlfìaÌt lo ffOUVCFîle Pan ut .iii loh- populiiin?. n'eiclul |... nement à cinq personnes, sous le nom de Directoire; la législature...deux conseils, dits des Cinq-Cents et des Anciens, dette constitution fut soumise à l'acceptation du peuple, réuni en assemblées primaires. II ucom.,,1,.,,,...
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