 | C. G. de Koch - 1797 - 350 pagina’s
...république; mais elle sera restituée, avec les places, et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent,..., pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne, pour se... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pagina’s
...république; mais elle sera restituée, avec les places , et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour se... | |
 | François René Jean baron de Pommereul - 1797 - 392 pagina’s
...république ; mais elle sera restituée avec les places, et à la môme époque, à sa majesté sarde Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. • • - . K xvii. Les troupes francaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne,... | |
 | P. F. Henry - 1806 - 454 pagina’s
...république ; mais elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour... | |
 | P. F. Henry - 1801 - 1012 pagina’s
...la république ; elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...République j mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne pour se... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...République ; mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent pourront être consommées , sans répétilion , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du... | |
 | Auguste Jubé - 1805 - 640 pagina’s
...les places , et ù la même époque, « à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bou« cbe qui s'y trouvent pourront être consommées , sans...répétition , pour le service de l'armée républicaine. « XVII. Les troupes françaises jouiront du libre pas« sage dans lrs états du roi de Sardaigne ,... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 470 pagina’s
...aux frais du roi ,mais à la diligence des commissaires nommés par le directoire exécutif. Art, i5. L'artillerie des places occupées et dont la démolition...différends qui subsistent entre lui et la république de Gênes, et statuer sur leurs prétentionsréciproques.^rt. 18. La république batave est comprise dans... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1825 - 598 pagina’s
...République; mais elle sera restituée, avec les places, à la même époque, à Sa Majesté Sarde : les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent..., pour le service de l'armée républicaine. ART. i7. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du Roi de Sardaigne , pour se... | |
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L'artillerie des places occupées, et dont la démolition n'est pas stipulée par le présent traité» pourra être employée au service de la république; mais elle sera restituée, avec les places... 
