 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pagina’s
...eaux et forêts du mois d'août 1 669, et que pour son exécution toutes Lettres nécessaires seroient expédiées, A CES CAUSES , de l'avis de notre Conseil, qui a vu ledit Arrêt du 14 mai dernier, ci-attaché sous le contre-scel de notre chancellerie, Nous avons ordonné... | |
 | France - 1822 - 516 pagina’s
...le bien de l'humanité et l'intérêt de nos sujets exigent que l'usage général en soit proscrit. A ces causes, de l'avis de notre conseil qui a vu le rapport des sieurs Lieutaud notre premier médecin, de Lassonne notre premier médecin en survivance,... | |
 | France - 1822 - 698 pagina’s
...rapport, etc. ; nous, étant dans notre conseil, avons ordonné que toutes lettres nécessaires scroient expédiées. A ces causes, de l'avis de notre conseil, qui a VU ledit arrêt dont extrait est ci-attaché, sous le contre-sccl de notre chancellerie, et en interprétant... | |
 | 1826 - 584 pagina’s
...conseil un arrêt, pour l'exécution duquel nous avons ordonné que toutes lettres patentes nécessaires seraient expédiées. A ces causes , de l'avis de notre conseil , qui a vu ledit arrêt ci-attaché sous le contre-scel de notre chancellerie , et conformément à icelui, nous... | |
 | Carlo Cavalli - 1845 - 1120 pagina’s
...d'Etat, nous y étant, un arrêt sur le quel nous avons ordonné que toutes lettres nécessaires seroient expédiées. A ces Causes de l'avis de notre Conseil qui a vu le dite arrêt dont expédition est cy attachée sous le contre scel de noire Chancellerie, «t conformément... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 534 pagina’s
...notre conseil, pour l'exécution duquel nous avons ordonné que toutes lettres nécessaires seront expédiées. A ces causes, de l'avis de notre conseil qui a vu ledit arrêt ci-attaché sous le contrescel de notre chancellerie, nous avons, en interprétant nos... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1858 - 1110 pagina’s
...nous désirons qu'il en jouisse au même litre de duché-pairie, dont elle étoit ci-devant honorée. A ces causes, de l'avis de notre conseil, qui a vu le dit contrat ci-attaché sous le contre-scel de notre chancellerie ; de notre certaine science, grâce spéciale,... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - 1871 - 630 pagina’s
...ordonné la vente par arrest de ce jour, et que pour son exécution toutes lettres nécessaires seroient expédiées. A ces cause.s, de l'avis de notre Conseil qui a vu l'arrêt ce jourdhuy rendu en notre dit Conseil cy -attaché sous notre contre-scel, nous avons conformément... | |
 | 1871 - 632 pagina’s
...ordonné la vente par arrest de ce jour, et que pour son exécution toutes lettres nécessaires seroient expédiées. A ces causes, de l'avis de notre Conseil qui a vu l'arrêt ce jourdhny rendu en notre dit Conseil cy-attaché sous notre contre-scel, nous avons conformément... | |
 | Albert Jacquemart - 1873 - 814 pagina’s
...sieur Girault et à tous autres de les troubler, et leurs ouvriers. — II est intervenu un arrêt eu notre dit Conseil le 25 décembre 1 742, sur les productions...dit arrêt, du 25 décembre dernier dont extrait est ci-allaché, etc... faisant droit sur l'instance, nous avons, conformément au dit arrêt, donné et... | |
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Champagne, pour l'exécution duquel arrêt nous avons ordonné que toutes lettres patentes seraient expédiées. A ces causes, de l'avis de notre Conseil qui a vu le dit arrêt du 25 décembre dernier dont extrait est ci-atlaché, etc... 
